la consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées génériques et captives pour les véhicules légers et utilitaires mais aussi pour les poids lourds de 3.5t et plus de la direction Envinet à la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de pièces détachées génériques et captives pour les véhicules de la direction Envinet”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“la consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées génériques et captives pour les véhicules légers et utilitaires mais aussi pour les...”
Brève description
la consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées génériques et captives pour les véhicules légers et utilitaires mais aussi pour les poids lourds de 3.5t et plus de la direction Envinet à la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de pièces détachées génériques et captives pour véhicules légers et uti-litaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande
sans montant minimum annuel
montant maximum annuel : 60 000 euro (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement trois fois par période d'un an
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande
sans montant minimum annuel
montant maximum annuel :90 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
- Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels avec ses garanties financières ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les sous-critères du critère prix sont:
prix : sous coefficient pondérateur 50
moyenne des remises sur prix publics consentie : sous-coefficient pondérateur...”
les sous-critères du critère prix sont:
prix : sous coefficient pondérateur 50
moyenne des remises sur prix publics consentie : sous-coefficient pondérateur 10
les sous-critères du critère valeur technique sont:
le descriptif des moyens humain et matériel proposés par le candidat pour répondre aux prestations objet du présent accord-cadre : sous-coefficient pondérateur 20
le descriptif des moyens logistiques mis en place par le candidat afin d'assurer la livraison des pièces détachées dans le respect des délais sur un des sites de la C.A.S.A : sous-coefficient pondérateur 10
le descriptif des mesures proposées par le candidat en faveur de la protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations : sous-coefficient pondérateur 10
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 224-706011 (2023-11-16)