achat et livraison de fournitures de conditionnements et de matériels spécifiques pour la conservation et la restauration du patrimoine culturel de la Ville de Lyon
les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 01/09/2023 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/08/2025.Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures de conditionnements et de matériels spécifiques pour la conservation et la restauration du patrimoine culturel de la Ville...”
Titre
achat et livraison de fournitures de conditionnements et de matériels spécifiques pour la conservation et la restauration du patrimoine culturel de la Ville de Lyon
A3cpcp9559
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Produits/services: Fournitures pour travaux artistiques📦
Brève description:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 01/09/2023 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au...”
Brève description
les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 01/09/2023 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/08/2025.Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de conditionnements en papier et carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“fournitures de conditionnements en papier et carton selon les normes de conservation en vigueur” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccapc”
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 140 000 euro(s) (H.T.).Pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 140 000 euro(s) (H.T.).Pour chaque période de reconduction : 70 000 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de restauration et conditionnements
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fournitures de matériel de restauration et conditionnements de conservation hors papier carton” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 100 000 euro(s) (H.T.).Pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 100 000 euro(s) (H.T.).Pour chaque période de reconduction : 50 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1à quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert. Le contrat est conclu pour une durée initiale à compter du 01/09/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/08/2025
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 068-202124 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-202124
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4815a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de conditionnements en papier et carton
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s Cauchard
Adresse postale: 3 Place Du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: O4816a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de matériels de restauration et conditionnements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cts France
Adresse postale: 26, Passage Thiéré
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
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Source: OJS 2023/S 173-541366 (2023-09-04)