Achat et livraison de fournitures administratives, de petits matériels de bureau, et de papier. Relance de la consultation initiale
Communaute d'Agglomération Pays Basque
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures administratives, de petits matériels de bureau, ainsi que de papier pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. La présente consultation est une relance de la consultation initiale déclarée sans suite pour motif d'intérêt général compte-tenu de la nécessité de redéfinir le besoin. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 01 : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 435 000 euro(s) HT portant sur la durée de l'accord-cadre. Lot 02 : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euro(s) HT portant sur la durée de l'accord-cadre. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractere environnemental detaillées au cahier des charges
Date limiteDeadline 2026-09-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de fournitures administratives, de petits matériels de bureau, et de papier. Relance de la consultation initiale
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures administratives et petits matériels de bureau
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures administratives et petits matériels de bureau
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Le territoire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique, environnemental, social et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère engagements environnementaux et sociaux jugé au regard du cadre de mémoire technique, environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier (impressions A4, A3 et plans en interne)
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Papier (impressions A4, A3 et plans en interne)
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Pays Basque
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Monsieur le Président
15 avenue Maréchal Foch, Cs88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IRIART Alain
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559447272 📞
URL: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855874 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855874 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-525093 (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de fournitures administratives, de petits matériels de bureau, et de papier. Relance de la consultation initiale
Numéro de référence:
2026_RESS_0017
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures administratives, de petits matériels de bureau, ainsi que de papier pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Pays Basque.
La présente consultation est une relance de la consultation initiale déclarée sans suite pour motif d'intérêt général compte-tenu de la nécessité de redéfinir le besoin.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Lot 01 : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 435 000 euro(s) HT portant sur la durée de l'accord-cadre.
Lot 02 : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euro(s) HT portant sur la durée de l'accord-cadre.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractere environnemental detaillées au cahier des charges
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Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures administratives et petits matériels de bureau
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures administratives et petits matériels de bureau
Informations complémentaires:
En lieu et place de " Estimé euro(s) Ht" lire : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 435 000 euro(s) Ht portant sur la durée de l'accord-cadre.
En complement de la rubrique durée, la date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est indicative et n'est pas contractuelle.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. En complément, veuillez vous référer à l'article 5 " durée et délais d'exécution" du Ccap
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Le territoire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique, environnemental, social et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère engagements environnementaux et sociaux jugé au regard du cadre de mémoire technique, environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Papier (impressions A4, A3 et plans en interne)
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Papier (impressions A4, A3 et plans en interne)
Informations complémentaires:
En lieu et place de " Estimé euro(s) Ht" lire : accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euro(s) Ht portant sur la durée de l'accord-cadre.
En complément de la rubrique "Nomenclature Cpv par lot" : 30197643-5 - Papier pour photocopie
En complement de la rubrique durée, la date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est indicative et n'est pas contractuelle.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. En complément, veuillez vous référer à l'article 5 " durée et délais d'exécution" du Ccap
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les prix sont révisables, conformément aux dispositions de l'article 6.2 du CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financements : Fonds propres de la collectivité
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Pays Basque
Numéro d'enregistrement national:
55610
Adresse postale: Monsieur le Président
15 avenue Maréchal Foch, Cs88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IRIART Alain
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559447272 📞
URL: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855874 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855874 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les conditions de participation (candidatures)sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Se referer à l'article 8.2 du réglement de la consultation s'agissant des sous-criteres de selection.
En complement de "Lieu principal de prestation" le lieu d'execution est le territoire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. Les points de livraisons sont indiqués dans les annexes, et seront reprécisés à la réunion de démarrage.
Les candidats sont autorisés à répondre à un lot, ou l'ensemble des lots.
La date d'ouverture des plis est indicative
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Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
9209710C-E316-B7FE-73892037AF3C97FA
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-525093 (2026-07-28)
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