achat écoresponsable denrées -produits frais de boulangerie artisanale- destiné à la cuisine mutualisée de la Tour du Pin & services ou autres établ. Situés sur le territoire des Vals du Dauphiné
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat écoresponsable denrées -produits frais de boulangerie artisanale- destiné à la cuisine mutualisée de la Tour du Pin & services ou autres établ. Situés...”
Titre
achat écoresponsable denrées -produits frais de boulangerie artisanale- destiné à la cuisine mutualisée de la Tour du Pin & services ou autres établ. Situés sur le territoire des Vals du Dauphiné
F23dej-Hmd-01
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Produits/services: Pain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables semestriellement”
Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“par principe, sur le territoire des Vals du Dauphiné. Mais le prestataire pourra par exception intervenir sur d'autres territoires départementaux. 38110 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
par principe, sur le territoire des Vals du Dauphiné. Mais le prestataire pourra par exception intervenir sur d'autres territoires départementaux. 38110 - la Tour du Pin
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables semestriellement” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables semestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées par les ressources propres, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Ce marché comporte un montant maximum de 180 000 euro(s) HT sur la totalité de la durée du marché (2 ans, sans reconduction).Concernant la sélection des offres, les sous-critères ne peuvent pas figurer dans la publication. Par conséquent, il convient pour ces sous-critères de se référer au RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 086-266231 (2023-04-28)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“par principe, sur le territoire des Vals du Dauphiné. Mais le prestataire pourra par exception intervenir sur d'autres territoires départementaux. 38110 La...”
Site principal ou lieu d'exécution
par principe, sur le territoire des Vals du Dauphiné. Mais le prestataire pourra par exception intervenir sur d'autres territoires départementaux. 38110 La Tour du Pin
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 086-266231
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-099
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Jas
Adresse postale: 31 Rue Aristide Briand
Commune postale: La Tour-du-Pin
Code postal: 38110
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Source: OJS 2023/S 194-605897 (2023-10-04)