achat de véhicules neufs électriques légers de type citadine, en vue du renouvellement partiel du parc automobile de Côte d'azur Habitat ) - relance. La présente procédure fait suite à une première consultation déclarée sans suite en raison de son caractère infructueux par absence de candidature recevable. Accord-Cadre à bons de commande de services, mono-attributaire, sur Bordereau de Prix Unitaires et sur catalogues, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel contractuel de 200 000 euro(s) (H.T.). La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Avis de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: AOO Relance Achat VH électiques
Brève description:
“achat de véhicules neufs électriques légers de type citadine, en vue du renouvellement partiel du parc automobile de Côte d'azur Habitat ) - relance. La...”
Brève description
achat de véhicules neufs électriques légers de type citadine, en vue du renouvellement partiel du parc automobile de Côte d'azur Habitat ) - relance. La présente procédure fait suite à une première consultation déclarée sans suite en raison de son caractère infructueux par absence de candidature recevable. Accord-Cadre à bons de commande de services, mono-attributaire, sur Bordereau de Prix Unitaires et sur catalogues, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel contractuel de 200 000 euro(s) (H.T.). La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-239792
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“la valeur estimée du marché ci-dessus est indiquée par rapport au Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres”
Source: OJS 2023/S 079-239792 (2023-04-18)