l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de végétaux
2023a012
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes et oignons à fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire communal 62800 - liévin
Description du marché: bulbes et oignons à fleurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires: maximum en euro(s) Ht/Période : 40.000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“arbres hors sapins coupés, arbustes, plantes de haies et rosiers en conteneurs, en mottes ou à racines nues” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“arbres hors sapins coupés, arbustes, plantes de haies et rosiers en conteneurs, en mottes ou à racines nues” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires: maximum en euro(s) Ht/Période : 90.000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: garnitures hors sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: garnitures hors sol
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: maximum en euro(s) Ht/Période : 30.000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sapins de Noël épicéa et Nordmann coupés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: sapins de Noël épicéa et Nordmann coupés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: maximum en euro(s) Ht/Période : 100.000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“graines de prairies fleuries et/ou naturelles, graines de gazon et gazon de placage” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Graines de fleurs📦
Description du marché:
“graines de prairies fleuries et/ou naturelles, graines de gazon et gazon de placage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: maximum en euro(s) Ht/Période : 15.000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: vivaces et graminées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes vertes et fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: plantes vertes et fleuries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. la source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 156-499463 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire communal 62800 Liévin
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 156-499463
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023a012-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bulbes et oignons à fleurs
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lhermitte Freres
Adresse postale: pa de la Croisette
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023a012-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“arbres hors sapins coupés, arbustes, plantes de haies et rosiers en conteneurs, en mottes ou à racines nues” Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Pilaud
Adresse postale: 410 chemin de Combe Jacquet
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: garnitures hors sol
5️⃣
Numéro de contrat: 2023a012
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sapins de Noël épicéa et Nordmann coupés
Date de conclusion du contrat: 2024-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: abies Decor
Adresse postale: 2 Ferme de l'etang
Commune postale: Sepeaux
Code postal: 89116
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“graines de prairies fleuries et/ou naturelles, graines de gazon et gazon de placage” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 2023a012-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vivaces et graminées
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières V Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: plantes vertes et fleuries
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants indiqués sont les montants maxi pour une période
Source: OJS 2024/S 009-022330 (2024-01-08)