ces contrats comprennent les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Cirque" - lot no2 : classe "Équitation et découverte de l'environnement". Il s'agit de relancer deux lots (no2 et no6) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de séjours de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la Ville, pour les enfants scolarisés, jusqu'au 31 décembre 2024
23007_08_SEJOURS”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“ces contrats comprennent les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Cirque" - lot no2 : classe "Équitation et découverte de l'environnement". Il s'agit de...”
Brève description
ces contrats comprennent les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Cirque" - lot no2 : classe "Équitation et découverte de l'environnement". Il s'agit de relancer deux lots (no2 et no6) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 41 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe "Cirque"
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché: classe "Cirque"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale....”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Estimation annuelle du contrat (marché subséquent) est d'environ 21 000 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des offres article 7.2 du RC.DURÉE: date de notification, jusqu'au 31 décembre 2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe Équitation et découverte de l'environnement"
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Description du marché: classe Équitation et découverte de l'environnement"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale....”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Estimation annuelle du contrat (marché subséquent) est d'environ 20 000 euro(s) (T.T.C.). ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des offres article 7.2 du RC.DURÉE: date de notification, jusqu'au 31 décembre 2024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“dossier de candidature : article 5.1 du RC. Dossier d'offre : article 5.2 du RC. Délai de validité des offres : article 7.2 du RC”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 158-386499
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le DCE comprend :- le règlement de consultation (Rc) et son annexe "Fiche de vérification", commun aux deux lots,- le cahier des clauses particulières...”
le DCE comprend :- le règlement de consultation (Rc) et son annexe "Fiche de vérification", commun aux deux lots,- le cahier des clauses particulières (Ccp), commun aux deux lots,- l'acte d'engagement (Attri1) propre à chaque lot, à remplir intégralement,- le descriptif technique (Dt) du marché subséquent no1, propre à chaque lot.Modification du dce :L'Acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 04 septembre 2023 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation, courriel ou télécopie) au plus tard jusqu'au 30 août 2023 inclus.Présentation CANDIDATURE :art. 5.1 du rcprésentation offre : art. 5.2 du RCNÉGOCIATION : art. 8 du rcmodalités de financement et de paiement : art 3.1 du RC.AVANCE : art 3.2 du rc.Règlement partiel définitif : art 3.3 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-De-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 139-445265 (2023-07-17)