achat de produits pétroliers

Ville de Caen

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.

Qui ?

• Ville de Caen

Qu'est-ce que c'est ?

• Gasoils › Carburant diesel
• Mazout › Fioul domestique
• Pétrole et distillats › Essence
• Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-31	Avis de marché
2023-08-29	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: C23dtepr02
Brève description: achat de produits pétroliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence 📦
Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Caen
Adresse postale: hôtel de Ville, Esplanade J.-M. Louvel
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474680
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com -Une visite sur site est préconisée pour le lot 4. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants :Commune de Caen (coordonnateur du groupement de commandes)ccas de CaenCommunauté Urbaine Caen la MerL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 416 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazole
Numéro du lot: 1
Brève description: gazole
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: sp 95 E10
Numéro du lot: 2
Brève description: sp 95 E10
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sp 95 E5
Numéro du lot: 3
Brève description: sp 95 E5
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gpl C
Numéro du lot: 4
Brève description: gpl C
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazole non routier
Numéro du lot: 5
Brève description: gazole non routier
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fuel combustible
Numéro du lot: 6
Brève description: fuel combustible
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Caen 14000 - caen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le cas échéant, Formulaire Dc4 ou équivalent

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables par ajustement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21140118700011
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Caen : Service passation des contrats
Adresse postale: ville de Caen, Esplanade Jean-Marie Louvel
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Caen : Service passation des contrats
Adresse postale: centre Communal d''action sociale, 45 rue de Bernières
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Urbaine Caen la Mer : Service passation des contrats
Adresse postale: cu Caen la mer, 16 Rue Rosa Parks, Cs 52700
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Caen : Service passation des contrats
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Source: OJS 2023/S 149-474680 (2023-07-31)

Informations complémentaires (2023-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-529097
Se réfère à l'avis: 2023/S 149-474680
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2023/S 168-529097 (2023-08-29)

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