l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d4être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre de l'entretien des Sites Sportifs, des Espaces Verts, de la Propreté la Ville d'aix-en-provence doit acquérir des matériels de motoculture et des pièces détachées pour l'entretien du parc existant et du futur matériel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat De Materiel Motorise D'Entretien D'Espace Vert Et De Pieces Detachees
2023-0073”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d4être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d4être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre de l'entretien des Sites Sportifs, des Espaces Verts, de la Propreté la Ville d'aix-en-provence doit acquérir des matériels de motoculture et des pièces détachées pour l'entretien du parc existant et du futur matériel
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 968 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place de l'hôtel de ville 13100 - aix-En-Provence
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d4être...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d4être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre de l'entretien des Sites Sportifs, des Espaces Verts, de la Propreté la Ville d'aix-en-provence doit acquérir des matériels de motoculture et des pièces détachées pour l'entretien du parc existant et du futur matériel
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 968 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans toutes périodes confondues.Le montant maxi annuel est de 242 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur-pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondrea-uneconsultation.LeDCE est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'aix-en-provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'Adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'aix en Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2023/S 233-733419 (2023-11-29)