Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de fournitures scolaires et administratives
2023.04
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville d'ambérieu en Bugey (01)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 388 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires et administratives
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ambérieu en Bugey
Description du marché: fournitures scolaires et administratives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses,...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses, par période annuelle, du 1er janvier au 31 décembre sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers blancs et couleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché: papiers blancs et couleurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres et manuels scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: livres et manuels scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités manuelles et artistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Description du marché: activités manuelles et artistiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux et jouets petite enfance et enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: jeux et jouets petite enfance et enfance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des prestations effectuées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certificats d'homologation et autres / ecolabel / Label PEFC ou équivalent / Label Imprim'Vert ou équivalent”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ambérieu en Bugey
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“une visite des sites de livraison est fortement conseillée avant la date de remise des offres. Elle s'effectue sur rendez-vous auprès du service scolaire...”
une visite des sites de livraison est fortement conseillée avant la date de remise des offres. Elle s'effectue sur rendez-vous auprès du service scolaire par tel au 04.74.46.17.37 ou par mail à scolaire@ville-amberieu.fr.echantillons : des échantillons sont à fournir pour les lots no1 et no2 (voir article 5.2 du règlement de consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon- palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 112-351870 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 388 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 112-351870
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.04.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires et administratives
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: scop sa savoirs plus
Numéro d'enregistrement national: 302 135 405 001 24
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023.04.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papiers blancs et couleurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: develay SAS
Numéro d'enregistrement national: 327 285 839 00038
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023.04.03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres et manuels scolaires
Nom et adresse du contractant
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023.04.04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: activités manuelles et artistiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023.04.05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: jeux et jouets petite enfance et enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: wesco
Numéro d'enregistrement national: 304 764 863 000 52
Adresse postale: route de Cholet Cs80814
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 48635000📞
Fax: +33 48635250 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 487635000📞
Fax: +33 487635250 📠
Source: OJS 2023/S 251-794628 (2023-12-26)