il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.Chaque année, le Département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d'associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu'elles organisent. Les articles fournis par le Département contribuent ainsi à promouvoir l'image du Département dans les manifestations sportives ou culturelles : équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola?ces articles peuvent également, à l'occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel.Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : fin octobre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel
2023cg-A0059”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux...”
Brève description
il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.Chaque année, le Département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d'associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu'elles organisent. Les articles fournis par le Département contribuent ainsi à promouvoir l'image du Département dans les manifestations sportives ou culturelles : équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola?ces articles peuvent également, à l'occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel.Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : fin octobre 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Articles textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Transparence et traçabilité de la chaine d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre années”
Description des renouvellements
le contrat pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre années
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Articles de signalétique en matière souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des...”
Description du marché
il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Drapeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel” Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une adresse mail valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique et professionnelle du candidat - capacité économique et financière
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“niveau minimal d'expérience : Au moins trois prestations pertinentes et suffisantes au regard de la présente consultation, réalisées par le candidat au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
niveau minimal d'expérience : Au moins trois prestations pertinentes et suffisantes au regard de la présente consultation, réalisées par le candidat au cours des trois dernières années, en indiquant la date de réalisation, le montant et le nom du destinataire.Ouniveau minimal de capacité technique : Pour chaque lot, un responsable commercial, dont les coordonnées complètes seront fournies et qui sera l'unique interlocuteur du Département, et un lieu de stockage dont la capacité est conforme aux quantités évoquées au Bordereau des prix Unitaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
17:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département à la Roche-Sur-Yon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr -L'Acheteur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiation des entreprises : Dreets Pays de la Loire
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso, Bp 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 609082745📞
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr📧
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏
Source: OJS 2023/S 120-380873 (2023-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 120-380873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023230362
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Articles textiles
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Articles de signalétique en matière souple
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Drapeaux
“les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite et feront l'objet d'une relance.Le marché public peut être consulté à l'adresse suivante : Département de la...”
les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite et feront l'objet d'une relance.Le marché public peut être consulté à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Commande Publique - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02.28.85.83.84
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Source: OJS 2024/S 002-002582 (2023-12-29)