accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour les sessions 2024 en région Centre-Val de Loire.
La présente consultation a pour objet de conclure des marchés portant sur l'accueil et l'encadrement de 70 à 230 jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour l'année 2024. Elle inclut leur hébergement, la restauration en pension complète, leur encadrement, la coordination pédagogique, les activités, excursions et animations ... Les séjours de cohésion de deux semaines visent à transmettre un socle républicain fondé sur la vie collective, la responsabilité et l'esprit de défense à de jeunes mineurs volontaires âgés de 15 à 17 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 en région Centre-Val de Loire
REC45-2023-005”
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs📦
Brève description:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour les sessions 2024 en région Centre-Val de Loire.
La présente...”
Brève description
accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour les sessions 2024 en région Centre-Val de Loire.
La présente consultation a pour objet de conclure des marchés portant sur l'accueil et l'encadrement de 70 à 230 jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour l'année 2024. Elle inclut leur hébergement, la restauration en pension complète, leur encadrement, la coordination pédagogique, les activités, excursions et animations ... Les séjours de cohésion de deux semaines visent à transmettre un socle républicain fondé sur la vie collective, la responsabilité et l'esprit de défense à de jeunes mineurs volontaires âgés de 15 à 17 ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 14 389 650 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, en 2024, pour le SDJES du Cher (18)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cher
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour l'année 2024 pour le SDJES du Cher (18)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 225 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur
la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur
la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève
à 2 306 220 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 12 au 24 février 2024, pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'eure et Loir
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 12 au 24 février 2024 pour le SDJES l'eure et Loir (28)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 169 575 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 113 050 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 26 février au 09 mars 2024, pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département d'eure et Loir
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 26 février au 09 mars 2024 pour le SDJES de l'eure et Loir (28)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 235 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 203 490 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 25 mars au 06 avril 2024, pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 25 mars au 06 avril 2024 pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 169 575 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 08 au 20 avril 2024, pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 08 au 20 avril 2024 pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 235 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 203 490 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 22 avril au 04 mai 2024, pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 22 avril et 04 mai 2024 pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 235 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 03 au 14 juin 2024, pour le SDJES D'Eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 03 au 14 juin 2024 pour le DJES d'eure et Loir (28)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 387 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 258 400 euros (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 17 au 28 juin 2024, pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 17 au 28 juin 2024 pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 235 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 03 au 15 juillet 2024, pour le SDJES d'eure et Loir (28)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 03 au 15 juillet 2024 pour le SDJES d'eure et Loir.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 557 175 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 371 450 euros (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, en 2024, pour le SDJES de l'indre (36)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'indre
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel, en 2024, pour le SDJES de l'indre (36)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 170 560 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 1 266 160 euros (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 08 au 20 avril 2024, pour le SDJES de l'indre et Loire (37)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'indre et Loire
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 08 au 20 avril 2024 pour le SDJES d'indre et Loire (37)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 271 320 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 180 880 euros (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU à partir du 22 avril 2024, pour le SDJES de l'indre et Loire (37)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département d'indre et Loire
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel à partir du 22 avril 2024 pour le SDJES d'indre et Loire (37)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 744 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 959 310 euros (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 12 au 24 février 2024 pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Loir et Cher
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 12 au 24 février 2024 pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 490 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 135 660 euros (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 26 février au 09 mars 2024, pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 26 février au 09 mars 2024 pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 271 320 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 11 au 23 mars 2024, pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 11 au 23 mars 2024 pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 490 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 25 mars au 06 avril 2024, pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 25 mars au 06 avril 2024 pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 490 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 08 au 20 avril 2024, pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 08 au 20 avril pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 490 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 135 660 euro (H.T.).
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 22 avril au 04 mai 2024, pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 22 avril au 04 mai 2024 pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 490 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 17 au 28 juin 2024, pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 17 au 28 juin 2024 pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 235 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 203 490 euro (H.T.).
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 03 au 15 juillet 2024, pour le SDJES de Loir et Cher (41)” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 03 au 15 juillet 2024 pour le SDJES du Loir et Cher (41)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 955 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 125 970euro (H.T.).
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, pour plusieurs sessions de 2024 pour la DRAJES (Loiret 45)” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Loiret
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour plusieurs sessions de 2024 pour la DRAJES (Loiret 45).
Cf le...”
Description du marché
accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour plusieurs sessions de 2024 pour la DRAJES (Loiret 45).
Cf le détail prévisionnel dans l'annexe 5 au CCP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 710 285 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève...”
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot HT sur la durée totale du marché. Le marché est sans montant minimum. Le montant prévisionnel s'élève à 949 620 euro (H.T.).
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU, du 03 au 15 juillet 2024, pour la DRAJES (Loiret 45)” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel du 03 au 15 juillet 2024 pour la DRAJES (Loiret 45)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 235 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf règlement de la consultation.
Pièces pour la candidature : DUME ou Dc1 et Dc2 (chiffres d'affaire, références, les effectifs moyens...). Possibilité de...”
Liste et brève description des règles et critères
cf règlement de la consultation.
Pièces pour la candidature : DUME ou Dc1 et Dc2 (chiffres d'affaire, références, les effectifs moyens...). Possibilité de groupement solidaire ou conjoint, de sous-traitance.
Pour l'offre (pour chaque lot) : bordereau des prix unitaires, cadre de réponse, copie du dernier PV de la commission de sécurité, déclaration d'un local hébergeant des mineurs (Cerfa12751*01), déclaration de manipulation de denrées (Cerfa 13984).
Le candidat retenu sera sélectionné en fonction des critères pondérés suivants : valeur technique 70% (sous-critères : expérience de l'encadrement et modalités pédagogiques 30%, situation du centre de séjour et son environnement 10%, qualité de l'hébergement 10%, qualité de la restauration 10%, méthodologie, organisation en lien avec l'administration 10%) et prix des prestations 30%
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les variantes ne sont pas autorisées.
Aucun prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue pour ce marché.
Le marché prévoit des clauses de réexamen aux...”
Conditions d'exécution du contrat
les variantes ne sont pas autorisées.
Aucun prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue pour ce marché.
Le marché prévoit des clauses de réexamen aux articles 7.2.2 et 16.7 du Ccp.
Les prix sont fermes.
Les montants sont assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (Tva), selon les taux et les règles en vigueur au moment de l'exécution du présent marché.
L'euro est la monnaie de compte du marché.
Le marché est financé sur le budget de l'état et notamment sur le BOP 0163.
Les sommes seront payées conformément aux dispositions des articles R. 2192-10, R. 2192-12 et suivants du Code de la commande publique, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif.
Sauf renonciation expresse, le titulaire bénéficie d'une avance
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: sans objet
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.legifrance.gouv.fr🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la présente procédure est passée selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
la présente procédure est passée selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R.2162-4-2° du Code de la commande publique
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le dossier de consultation est disponible sur le profil acheteur sous la référence Rec45-2023-005 à l'adresse :...”
le dossier de consultation est disponible sur le profil acheteur sous la référence Rec45-2023-005 à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/page=Entreprise.AccueilEntreprise .
La procédure est entièrement dématérialisée et la signature des offres n'est pas exigée à la date de remise des plis.
L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs accords-cadres sur la base des offres initiales sans négociation.
Le candidat qui candidate pour la première fois à un séjour de cohésion du Service National Universel ou le candidat dont les locaux n'ont pas fait l'objet d'une visite du Service Départemental de la Jeunesse, de l'engagement et du Sport, au titre du SNU, pendant les 16 derniers mois, doit obligatoirement permettre la visite préalable du site et de l'ensemble des installations qu'il propose.
les séjours de cohésion sont organisés en 10 sessions :
- du 12 au 24 février 2024;
- du 26 février au 09 mars 2024;
- du 11 au 23 mars 2024;
- du 25 mars au 06 avril 2024;
- du 08 au 20 avril 2024;
- du 22 avril au 04 mai 2024;
- du 13 au 25 mai 2024;
- du 03 au 14 juin 2024;
- du 17 au 28 juin 2024;
- et du 03 au 15 juillet 2024.
un candidat peut candidater à un ou plusieurs lots : il établit une offre pour chaque lot auquel il candidate. Outre les prestations demandées, le titulaire doit s'approprier le guide des contenus du SNU (annexe 3 du Ccp).
La région académique peut décider de l'exécution de la clause de réexamen dans le cas d'une modification des dates de séjours pour des contraintes extérieures, de transport notamment.
Elle peut également décider de l'exécution de cette clause de réexamen s'il est nécessaire d'organiser un séjour supplémentaire pour les lots qui se déroulent sur plusieurs sessions (lots 1, 10, 12, 21). Le montant maximum de ces lots tient compte de cette éventualité.
Ces modifications donnent lieu à la passation d'un avenant entre le rectorat et le titulaire.
La clause de réexamen ne s'applique pas à l'annulation d'un séjour. Il est en revanche prévu une indemnisation dans ce cas (cf. L'article 9).
pour le lot qui s'exécute dans le département de l'indre (36), en cas de recours, l'instance chargée des procédures de recours et le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours est le suivant : Tribunal administratif de Limoges situé au 02 cours Bugeaud, CS 40410, 87 000 Limoges, 05.55.33.91.55, greffe.ta-limoges@juradm.fr . Pour tous les autres lieux d'exécutions des prestations, il s'agit des instances ci-dessous :
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 01
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://Orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 01
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://Orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 225-708786 (2023-11-17)