Accords-cadres relatifs à la gestion des abonnements à des périodiques sur supports électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques
Centre nationale de la recherche scientifique
La présente consultation a pour objet l’acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques sur support électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques pour le CNRS et les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS.
Date limiteDeadline 2026-06-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de commutation de données › Services de bases de données
- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres relatifs à la gestion des abonnements à des périodiques sur supports électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques
Numéro de référence: N°2026-06
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l’acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques sur support électroniques et physiques et à...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 72 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège...”
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de...”
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la gestion des abonnements à des bases de données scientifiques.”
Critères d'attribution
Critère:
“Critère n°1 : Valeur technique (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les engagements concernant les bases de données et archives gérées (18...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre nationale de la recherche scientifique
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0145075052 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 080-282431 (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres relatifs à la gestion des abonnements à des périodiques sur supports électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques
Numéro de référence: N°2026-06
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l’acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques sur support électroniques et physiques et à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 72 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège...”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la gestion des abonnements à des bases de données scientifiques.”
Critères d'attribution
Critère:
“Critère n°1 : Valeur technique (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les engagements concernant les bases de données et archives gérées (18...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre nationale de la recherche scientifique
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0145075052 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 080-282431 (2026-04-23)
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