la présente consultation concerne les travaux d'entretien des espaces publics. Cela concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- grenoble-Alpes Métropole- syndicat Mixte des Mobilités de l'aire GrenobloiseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Grenoble-Alpes Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Avis de marché (2023-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.lametro.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grenoble-Alpes Métropole : M. le président
Adresse postale: grenoble-Alpes Métropole, Le Forum, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: syndicat Mixte des Mobilités de l''aire Grenobloise : M. le président
Adresse postale: syndicat Mixte des Mobilités de l''aire Grenobloise, Le Forum, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres multi-attributaires à bons de commandes portant sur les travaux d'entretien des espaces publics
2023-Tx-Acp-0336”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les travaux d'entretien des espaces publics. Cela concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de...”
Brève description
la présente consultation concerne les travaux d'entretien des espaces publics. Cela concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- grenoble-Alpes Métropole- syndicat Mixte des Mobilités de l'aire GrenobloiseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Grenoble-Alpes Métropole
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38000 - grenoble
Description du marché:
“nord-OuestSecteur A : Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux.Secteur B : Fontaine,...”
Description du marché
nord-OuestSecteur A : Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux.Secteur B : Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 650 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 4 250 000...”
Informations complémentaires
la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 4 250 000 euros HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour le S.M.M.A.G. : 400 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“nord-EstSecteur A : Saint-Martin-D'Hères, Venon, Gières, Murianette et DomèneSecteur B : Corenc, La Tronche, Meylan, Le Sappey-En-Chartreuse et Sarcenas” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 3 000 000...”
Informations complémentaires
la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 3 000 000 euros HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour le S.M.M.A.G. : 300 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grenoble/Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“grenoble/SudSecteur A : GrenobleSecteur B : Bresson, Brié-Et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Herbeys, Poisat, Claix et Pont-De-Claix” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 8 000 000...”
Informations complémentaires
la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 8 000 000 euros HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour le S.M.M.A.G. : 600 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“grand SudSecteur A : Champ-Sur-Drac, Vif, Champagnier, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces,...”
Description du marché
grand SudSecteur A : Champ-Sur-Drac, Vif, Champagnier, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Varces-Allières-Et-Risset.Secteur B : Jarrie, Montchaboud, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Séchilienne, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vizille et Saint-Pierre-De-Mésage
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 450 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 3 250 000...”
Informations complémentaires
la durée initiale est de 12 mois reconductible 3 fois 1 an.Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour Grenoble-Alpes Métropole : 3 250 000 euros HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour le S.M.M.A.G. : 200 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature (Dc1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une retenue de garantie est prévue au contrat pour les bons de commandes supérieurs à 10 000 euros (H.T.). Elle peut être remplacée par une garantie à...”
Conditions d'exécution du contrat
une retenue de garantie est prévue au contrat pour les bons de commandes supérieurs à 10 000 euros (H.T.). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble-Alpes Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations, qui seront renouvelés à l'issue de la durée totale soit dans 4 ans” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum des accords-cadres et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 194-607574 (2023-10-04)