accords-Cadres de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3 lotsles travaux faisant l'objet des présents accords-cadres concernent la construction d'ouvrages d'art neufs de type cadre fermé ou portique ouvert en béton armé ou dalle en béton armé, avec ou sans précontrainte, encastrée sur palplanches ou sur culées fondées sur micropieux, sur le patrimoine ouvrages d'art du Département du Nord
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres de travaux sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3 lots
20231229”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“accords-Cadres de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du...”
Brève description
accords-Cadres de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3 lotsles travaux faisant l'objet des présents accords-cadres concernent la construction d'ouvrages d'art neufs de type cadre fermé ou portique ouvert en béton armé ou dalle en béton armé, avec ou sans précontrainte, encastrée sur palplanches ou sur culées fondées sur micropieux, sur le patrimoine ouvrages d'art du Département du Nord
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 :Arrondissement Routier d'avesnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Département du Nord 59000 - nord
Description du marché:
“lot 1 : Arrondissement Routier d'avesnessans montant minimum, montant maximum : 2 210 000 euro(s) Ht par période de deux ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 416 190 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 24 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 24 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”
Description des options
les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, si les conditions sont remplies
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : Chaque accord-cadre sera attribué aux quatre (4) soumissionnaires ayant...”
Informations complémentaires
le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : Chaque accord-cadre sera attribué aux quatre (4) soumissionnaires ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses, soit les offres les mieux classées et dès lors que le nombre d'offres conformes est suffisant
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Arrondissement Routier de Cambrai, Douai et Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 Arrondissement Routier de Cambrai, Douai et ValenciennesSans montant minimum, montant maximum : 2 600 000 euro(s) Ht par période de deux ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 205 955 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Arrondissement Routier de Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 : Arrondissement Routier de DunkerqueSans montant minimum, montant maximum :1 690 000 euro(s) Ht par période de 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 377 505 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: insertion par l'activité économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres ou procédure adaptée conformément à l'article L2124-2 du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressourcespropres de la collectivité, au titre de son budget d'investissementinformations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptéeles réponses au marché se font par voie électronique uniquementen cas de groupement de commande ou de délégation de service public : le contrat ne sera signé qu'après que les personnes publiques seront devenues compétentes à cette fin
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2023/S 149-472132 (2023-08-01)
Informations complémentaires (2023-08-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 149-472132
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 5 205 955.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 5 199 935.00 Eur
Source: OJS 2023/S 169-530525 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ac de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3...”
Brève description
ac de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3 lots. Les travaux faisant l'objet des présents accords-cadres concernent la construction d'ouvrages d'art neufs de type cadre fermé ou portique ouvert en béton armé ou dalle en béton armé, avec ou sans précontrainte, encastrée sur palplanches ou sur culées fondées sur micropieux, sur le patrimoine ouvrages d'art du Département du Nord. Durée: 24 mois à compter de la notification reconductible 1 fois de manière tacite. Lot 1: Sans minimum et avec un maximum de 2210000 euro(s) (H.T.) par période de 2 ans soit 4420000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale du marché. Lot 2: Sans minimum et avec un maximum de 2600000 euro(s) (H.T.) par période de 2 ans soit 5200000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale du marché. Lot 3: Sans minimum et avec un maximum de 1690000 euro(s) (H.T.) par période de 2 ans soit 3380000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale du marché
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Département du Nord 59000 Nord
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 149-472132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023122900100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 :Arrondissement Routier d'avesnes
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: canalisation Genie Civil Route
Adresse postale: zac Des Trois Rivieres, Bp 68
Commune postale: Buire
Code postal: 02500
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 210 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023122900200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Arrondissement Routier de Cambrai, Douai et Valenciennes
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Denis Wattez
Adresse postale: 189 Route De Lille
Commune postale: Loison-sous-Lens
Code postal: 62218
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023122900300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Arrondissement Routier de Dunkerque
Nom et adresse du contractant
Nom: escaut Genie Civil
Adresse postale: 980 Rue Jean Jaures
Commune postale: Lourches
Code postal: 59156
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 690 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.Lot 1: Entreprise Denis Wattez - 189 Route De Lille - 62218 Loison-Sous-Lens / Escaut Genie Civil - 980 Rue...”
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.Lot 1: Entreprise Denis Wattez - 189 Route De Lille - 62218 Loison-Sous-Lens / Escaut Genie Civil - 980 Rue Jean Jaures - 59156 Lourches / Etudes Et Travaux De Genie Civil - 31 Rue Pierre Curie - 62510 ArquesLot 2: Canalisation Genie Civil Route - zac Des Trois Rivieres, Bp 68 - 02500 Buire / Escaut Genie Civil - 980 Rue Jean Jaures - 59156 Lourches / Etudes Et Travaux De Genie Civil - 31 Rue Pierre Curie - 62510 ArquesLot 3: Canalisation Genie Civil Route - zac Des Trois Rivieres, Bp 68 - 02500 Buire / Entreprise Denis Wattez - 189 Route De Lille - 62218 Loison-Sous-Lens / Etudes Et Travaux De Genie Civil - 31 Rue Pierre Curie - 62510 Arques
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Source: OJS 2023/S 251-794010 (2023-12-27)