accords-Cadres de travaux sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3 lots

Conseil départemental du Nord

accords-Cadres de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3 lotsles travaux faisant l'objet des présents accords-cadres concernent la construction d'ouvrages d'art neufs de type cadre fermé ou portique ouvert en béton armé ou dalle en béton armé, avec ou sans précontrainte, encastrée sur palplanches ou sur culées fondées sur micropieux, sur le patrimoine ouvrages d'art du Département du Nord

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-01 Avis de marché
2023-08-30 Informations complémentaires
2023-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil Départemental du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres de travaux sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3 lots 20231229”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Brève description:
“accords-Cadres de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1 :Arrondissement Routier d'avesnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Département du Nord 59000 - nord
Description du marché:
“lot 1 : Arrondissement Routier d'avesnessans montant minimum, montant maximum : 2 210 000 euro(s) Ht par période de deux ans”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 416 190 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 24 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : Chaque accord-cadre sera attribué aux quatre (4) soumissionnaires ayant...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Arrondissement Routier de Cambrai, Douai et Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 Arrondissement Routier de Cambrai, Douai et ValenciennesSans montant minimum, montant maximum : 2 600 000 euro(s) Ht par période de deux ans”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 205 955 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Arrondissement Routier de Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 : Arrondissement Routier de DunkerqueSans montant minimum, montant maximum :1 690 000 euro(s) Ht par période de 2 ans”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 377 505 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: insertion par l'activité économique

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-472132 (2023-08-01)
Informations complémentaires (2023-08-30)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 149-472132

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 5 205 955.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 5 199 935.00 Eur
Source: OJS 2023/S 169-530525 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“ac de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord - 3...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Département du Nord 59000 Nord
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 149-472132

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023122900100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 :Arrondissement Routier d'avesnes
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: canalisation Genie Civil Route
Adresse postale: zac Des Trois Rivieres, Bp 68
Commune postale: Buire
Code postal: 02500
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 210 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023122900200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Arrondissement Routier de Cambrai, Douai et Valenciennes
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Denis Wattez
Adresse postale: 189 Route De Lille
Commune postale: Loison-sous-Lens
Code postal: 62218
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023122900300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Arrondissement Routier de Dunkerque
Nom et adresse du contractant
Nom: escaut Genie Civil
Adresse postale: 980 Rue Jean Jaures
Commune postale: Lourches
Code postal: 59156
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 690 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.Lot 1: Entreprise Denis Wattez - 189 Route De Lille - 62218 Loison-Sous-Lens / Escaut Genie Civil - 980 Rue...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 251-794010 (2023-12-27)