accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de réactifs chimiques pour les stations exploitées en régie, du service Traitement des Eaux Usées de la Métropole Européenne de Lille (3 lots)

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adipap
• Veolia eau compagnie générale des eaux

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs chimiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-22	Avis de marché
2023-06-29	Informations complémentaires
2023-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Numéro de référence: 23EA14
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212223 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=549539&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313507
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 20 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 80 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'un floculant acide
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'un floculant acide
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées

Informations complémentaires:

le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 20 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 80 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de polymère
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de polymère
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 30 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 120 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de chaux
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de chaux
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 50 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 200 000 euros (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1); et déclaration sur l'honneur visée à l'article R2143-3 du Code de la Commande Publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Capacité technique et professionnelle:

-Liste des livraisons fournies au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet des marchés et respectant les montants minimums suivants : - niveau minimum exigé : Lot 1 : montant minimum annuel : 20 000 euro HtLot 2 : montant minimum annuel : 30 000 euro ht Lot 3 : montant minimum annuel 40 000 euro ht -Pour les lots 1 et 3 uniquement : Autorisation de transport des matières dangereuses ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et le service gestionnaire du marché

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Contact
Point de contact: Daisy Hennebique
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=549539&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement prévu en avril 2027

la consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin.Conformément à l'article B.2.1, il n'est pas imposé de forme de candidature (seul ou en groupement) sauf en cas de groupement conjoint pour lequel le mandataire solidaire est imposé. De même, les candidatures multiples sont restreintes :-Un même opérateur économique ne peut être membre de plusieurs groupements ;-Un même opérateur économique ne peut être candidat individuel (candidat unique) et membre d'un ou plusieurs groupements.Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article B.2.5 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.La décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article B.2.4. Du règlement de la consultation.Transmission obligatoire des plis par voie ELECTRONIQUE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Conformément à l'article B)1.4 du règlement de la consultation, afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations et de procéder aux essais de polymère sur chaque station d'épuration concernée, les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite pour réaliser les essais. Le non-respect de cette obligation de visite rend l'offre irrégulière. La visite de site ne concerne que le lot 2 : fournitures de polymère.La sous-traitance est limitée uniquement à la livraison (transport et déchargement) desfournitures.Modalités essentielles de financement : ressources propres du pouvoir adjudicateur - budget Assainissement - section fonctionnement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no358994 du 4 avril 2014

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 101-313507 (2023-05-22)

Informations complémentaires (2023-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399343
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-313507
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
l'Article 5.2 du CCAP "Variation des prix" a été modifié
Source: OJS 2023/S 126-399343 (2023-06-29)

Avis d'attribution de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-680824
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille - service archives (guichet unique) - 2 boulevard des Cités Unies - 59040 Lille Cedex. La date de notification est le 3 novembre 2023 pour les 2 lots

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Nom: veolia eau Compagnie Générale des Eaux
Adresse postale: 21 rue de la Boétie
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.veolia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: adipap
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.adipap.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 217-680824 (2023-11-07)

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