accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de réactifs chimiques pour les stations exploitées en régie, du service Traitement des Eaux Usées de la Métropole Européenne de Lille (3 lots)
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de réactifs chimiques pour les stations exploitées en régie, du service Traitement des Eaux Usées de la Métropole Européenne de Lille (3 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de réactifs chimiques pour les stations exploitées en régie, du service Traitement des Eaux Usées de la...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de réactifs chimiques pour les stations exploitées en régie, du service Traitement des Eaux Usées de la Métropole Européenne de Lille (3 lots)
23EA14
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Produits/services: Réactifs chimiques📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de réactifs chimiques pour les stations exploitées en régie, du service Traitement des Eaux Usées de la...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de réactifs chimiques pour les stations exploitées en régie, du service Traitement des Eaux Usées de la Métropole Européenne de Lille (3 lots)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un floculant acide
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: fourniture d'un floculant acide
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées” Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 20 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 80 000...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 20 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 80 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de polymère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 30 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 120 000...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 30 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 120 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de chaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 50 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 200 000...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 50 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 200 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement, le...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1); et déclaration sur l'honneur visée à l'article R2143-3 du Code de la Commande Publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des livraisons fournies au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet des marchés et respectant les montants minimums suivants : - niveau...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des livraisons fournies au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet des marchés et respectant les montants minimums suivants : - niveau minimum exigé : Lot 1 : montant minimum annuel : 20 000 euro HtLot 2 : montant minimum annuel : 30 000 euro ht Lot 3 : montant minimum annuel 40 000 euro ht -Pour les lots 1 et 3 uniquement : Autorisation de transport des matières dangereuses ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et le service gestionnaire du marché”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement prévu en avril 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à des...”
la consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin.Conformément à l'article B.2.1, il n'est pas imposé de forme de candidature (seul ou en groupement) sauf en cas de groupement conjoint pour lequel le mandataire solidaire est imposé. De même, les candidatures multiples sont restreintes :-Un même opérateur économique ne peut être membre de plusieurs groupements ;-Un même opérateur économique ne peut être candidat individuel (candidat unique) et membre d'un ou plusieurs groupements.Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article B.2.5 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.La décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article B.2.4. Du règlement de la consultation.Transmission obligatoire des plis par voie ELECTRONIQUE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Conformément à l'article B)1.4 du règlement de la consultation, afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations et de procéder aux essais de polymère sur chaque station d'épuration concernée, les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite pour réaliser les essais. Le non-respect de cette obligation de visite rend l'offre irrégulière. La visite de site ne concerne que le lot 2 : fournitures de polymère.La sous-traitance est limitée uniquement à la livraison (transport et déchargement) desfournitures.Modalités essentielles de financement : ressources propres du pouvoir adjudicateur - budget Assainissement - section fonctionnement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 101-313507 (2023-05-22)
Informations complémentaires (2023-06-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 101-313507
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-17 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
l'Article 5.2 du CCAP "Variation des prix" a été modifié
Source: OJS 2023/S 126-399343 (2023-06-29)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 190 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-313507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23EA1401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'un floculant acide
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: veolia eau Compagnie Générale des Eaux
Adresse postale: 21 rue de la Boétie
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.veolia.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23EA1402
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de polymère
Nom et adresse du contractant
Nom: adipap
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.adipap.eu/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23EA1403
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de chaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille - service...”
le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille - service archives (guichet unique) - 2 boulevard des Cités Unies - 59040 Lille Cedex. La date de notification est le 3 novembre 2023 pour les 2 lots
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Source: OJS 2023/S 217-680824 (2023-11-07)