Accords-cadres à bons de commande de fournitures de produits d'entretien et consommables pour les besoins de Partenord Habitat

Partenord Habitat

La consultation est allotie et fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Chaque accord-cadre est mono-attributaire. Chaque accord-cadre est passé selon les dispositions du code de la commande publique.
les commandes seront émises par le biais de bons de commande lors de la survenance du besoin.
chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification (démarrage prévisionnel automne 2023), et est renouvelable tacitement trois fois 12 mois, soit 48 mois maximum.
les prix du Bpu sont des prix unitaires révisables dans les conditions mentionnées au Ccp.
le titulaire de chaque lot devra être en mesure de livrer sur l'ensemble du territoire de Partenord ( Nord et Aisne : Saint Quentin), dans les délais contractuels sans minimum de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Pierre le Goff

Qui ?

• Partenord Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-22	Avis de marché
2023-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 23446
Brève description:

La consultation est allotie et fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Chaque accord-cadre est mono-attributaire. Chaque accord-cadre est passé selon les dispositions du code de la commande publique. les commandes seront émises par le biais de bons de commande lors de la survenance du besoin. chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification (démarrage prévisionnel automne 2023), et est renouvelable tacitement trois fois 12 mois, soit 48 mois maximum. les prix du Bpu sont des prix unitaires révisables dans les conditions mentionnées au Ccp. le titulaire de chaque lot devra être en mesure de livrer sur l'ensemble du territoire de Partenord ( Nord et Aisne : Saint Quentin), dans les délais contractuels sans minimum de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-512424
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

le lot 1 ne comporte pas de montant minimum, mais un maximum annuel de 220 000,00 EUR HT

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les commandes seront émises par le biais de bons de commande lors de la survenance du besoin.

chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification (démarrage prévisionnel automne 2023), et est renouvelable tacitement trois fois 12 mois, soit 48 mois maximum.

les prix du Bpu sont des prix unitaires révisables dans les conditions mentionnées au Ccp.

le titulaire de chaque lot devra être en mesure de livrer sur l'ensemble du territoire de Partenord ( Nord et Aisne : Saint Quentin), dans les délais contractuels sans minimum de commande.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien et matériel associé
Numéro du lot: 1
Brève description:

fournitures de : nettoyants toutes surfaces, détergents, nettoyants vitres, lessive, matériel pour nettoyage des sols, des vitres, chariots de nettoyages et accessoires.... (liste non exhaustive) .

l'estimation indiquée est annuelle

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. il est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction

Informations complémentaires:

le lot 1 ne comporte pas de montant minimum, mais un maximum annuel de 220 000,00 EUR HT

Intitulé du lot: Produits d'essuyage et consommables à usage unique
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de : bobines d'essuyage, gants ménage....... (liste non exhaustive)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot 2 ne comporte pas de montant minimum, mais un maximum annuel de 80 000,00 EUR HT

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 828 rue de cambrai 59000 - lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1

b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2

Situation économique et financière:

c) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années

d) Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

Capacité technique et professionnelle:

e) Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Lille

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 37807214400090
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera renouvelé en 2027, ou 2026/ 2025/ 2024 s'il était décidé de ne pas reconduire le marché en cours

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/

Les documents du marché sont disponibles, gratuitement, en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : URL : https://www.marches-publics.info/

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur à l'adresse : URL : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" et renseigner en bas de page le champ "votre question".

Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :

La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via : URL : URL : https://www.marches-publics.info/ Les copies de sauvegarde, portant la mention "copie de sauvegarde", devront être envoyées par courrier recommandé, ou déposées, au Siège de PARTENORD HABITAT - 828 rue de Cambrai BP 309 59020 Lille cedex (ouvert de 9:00 et 12:30 et de 13:30 à 17:00, sauf samedis, dimanches, jours fériés)

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Commune postale: Lille
Source: OJS 2023/S 163-512424 (2023-08-22)

Avis d'attribution de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-702993
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-512424
Numéro JO-S: 223

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: Groupe pierre le goff
Adresse postale: Rue nungesser et coli
Commune postale: Saint aignan grandlieu
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent à la valeur maximale de commandes pouvant être effectuées sur les 4 ans;

les critères de notations étaient les suivants :

prix sur Dqe 70 points,

qualité de service : (15 point) décomposés comme suit :

- Description des moyens logistiques. (5 points)

- Description des moyens informatiques et humains pour l'accompagnement administratif et

commercial . (5 points)

- Description des moyens d'accès aux documents techniques . (5 points)

développement durable: (15 points) décomposés comme suit :

- Pourcentage de produits proposés dans le B.Pu dont la Fiche technique répond à un label garantissant le

respect de l'environnement. (10 points)

- éléments mis en place dans le cadre de l'exécution du marché qui participent à la protection de

l'environnement.(5 points)

les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles

auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai,

b.P. 309 - 59020 Lille Cedex

Source: OJS 2023/S 223-702993 (2023-11-15)

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