La consultation est allotie et fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Chaque accord-cadre est mono-attributaire. Chaque accord-cadre est passé selon les dispositions du code de la commande publique.
les commandes seront émises par le biais de bons de commande lors de la survenance du besoin.
chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification (démarrage prévisionnel automne 2023), et est renouvelable tacitement trois fois 12 mois, soit 48 mois maximum.
les prix du Bpu sont des prix unitaires révisables dans les conditions mentionnées au Ccp.
le titulaire de chaque lot devra être en mesure de livrer sur l'ensemble du territoire de Partenord ( Nord et Aisne : Saint Quentin), dans les délais contractuels sans minimum de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande de fournitures de produits d'entretien et consommables pour les besoins de Partenord Habitat
23446”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“La consultation est allotie et fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Chaque accord-cadre est mono-attributaire. Chaque accord-cadre est passé selon les...”
Brève description
La consultation est allotie et fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Chaque accord-cadre est mono-attributaire. Chaque accord-cadre est passé selon les dispositions du code de la commande publique.
les commandes seront émises par le biais de bons de commande lors de la survenance du besoin.
chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification (démarrage prévisionnel automne 2023), et est renouvelable tacitement trois fois 12 mois, soit 48 mois maximum.
les prix du Bpu sont des prix unitaires révisables dans les conditions mentionnées au Ccp.
le titulaire de chaque lot devra être en mesure de livrer sur l'ensemble du territoire de Partenord ( Nord et Aisne : Saint Quentin), dans les délais contractuels sans minimum de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et matériel associé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 828 rue de cambrai 59000 - lille
Description du marché:
“fournitures de : nettoyants toutes surfaces, détergents, nettoyants vitres, lessive, matériel pour nettoyage des sols, des vitres, chariots de nettoyages et...”
Description du marché
fournitures de : nettoyants toutes surfaces, détergents, nettoyants vitres, lessive, matériel pour nettoyage des sols, des vitres, chariots de nettoyages et accessoires.... (liste non exhaustive) .
l'estimation indiquée est annuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. il est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. il est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot 1 ne comporte pas de montant minimum, mais un maximum annuel de 220 000,00 EUR HT”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'essuyage et consommables à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché:
“Fourniture de : bobines d'essuyage, gants ménage....... (liste non exhaustive)
l'estimation indiquée est annuelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 ne comporte pas de montant minimum, mais un maximum annuel de 80 000,00 EUR HT”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1
b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
d) Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
c) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur ces trois dernières années
d) Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“e) Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
e) Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché sera renouvelé en 2027, ou 2026/ 2025/ 2024 s'il était décidé de ne pas reconduire le marché en cours” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Les documents du marché sont disponibles, gratuitement, en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : URL : https://www.marches-publics.info/
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur à l'adresse : URL : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" et renseigner en bas de page le champ "votre question".
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via : URL : URL : https://www.marches-publics.info/ Les copies de sauvegarde, portant la mention "copie de sauvegarde", devront être envoyées par courrier recommandé, ou déposées, au Siège de PARTENORD HABITAT - 828 rue de Cambrai BP 309 59020 Lille cedex (ouvert de 9:00 et 12:30 et de 13:30 à 17:00, sauf samedis, dimanches, jours fériés)
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 163-512424 (2023-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 163-512424
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien et matériel associé
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe pierre le goff
Adresse postale: Rue nungesser et coli
Commune postale: Saint aignan grandlieu
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits d'essuyage et consommables à usage unique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“Les montants indiqués correspondent à la valeur maximale de commandes pouvant être effectuées sur les 4 ans;
les critères de notations étaient les suivants...”
Les montants indiqués correspondent à la valeur maximale de commandes pouvant être effectuées sur les 4 ans;
les critères de notations étaient les suivants :
prix sur Dqe 70 points,
qualité de service : (15 point) décomposés comme suit :
- Description des moyens logistiques. (5 points)
- Description des moyens informatiques et humains pour l'accompagnement administratif et
commercial . (5 points)
- Description des moyens d'accès aux documents techniques . (5 points)
développement durable: (15 points) décomposés comme suit :
- Pourcentage de produits proposés dans le B.Pu dont la Fiche technique répond à un label garantissant le
respect de l'environnement. (10 points)
- éléments mis en place dans le cadre de l'exécution du marché qui participent à la protection de
l'environnement.(5 points)
les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles
auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai,
b.P. 309 - 59020 Lille Cedex
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Source: OJS 2023/S 223-702993 (2023-11-15)