L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations du présent marché concernent l'exécution des travaux visant à effectuer des opérations de dépollution des sols et des eaux souterraines sur le territoire métropolitain, y compris toutes sujétions de traçabilité des déchets et de remise en état après traitement total ou partiel des pollutions des sites et zones visés. La date du début d'exécution des prestations est indicative
Avis de marché (2026-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre travaux de dépollution et entretien des sols des sites de Bordeaux Métropole
Numéro de référence: 2026-CABM-0004
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du présent marché...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du présent marché concernent l'exécution des travaux visant à effectuer des opérations de dépollution des sols et des eaux souterraines sur le territoire métropolitain, y compris toutes sujétions de traçabilité des déchets et de remise en état après traitement total ou partiel des pollutions des sites et zones visés.
La date du début d'exécution des prestations est indicative
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de décontamination du sol📦
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du présent marché...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du présent marché concernent l'exécution des travaux visant à effectuer des opérations de dépollution des sols et des eaux souterraines sur le territoire métropolitain, y compris toutes sujétions de traçabilité des déchets et de remise en état après traitement total ou partiel des pollutions des sites et zones visés.
La date du début d'exécution des prestations est indicative
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Produits/services supplémentaires: Travaux de décontamination du sol📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 081F5C5A-BEDE-4DD7-9D01A37676533582
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 081F5C44-EC66-5B53-AB6630CF202D0209
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 081F5C6E-F15C-C099-6A9FF3D5D8358BB7
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-238351 (2026-04-07)
Avis de marché (2026-04-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 795EBDFA-AA6D-532C-8F65024F0E83DD1D
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 795EBDE9-B9AA-81CB-446117C2516B2157
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 795EBE1E-CDF3-9746-C1843305A8020690
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 11/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 26/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/05/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 26/05/2026 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 084-296120 (2026-04-29)