consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Dieppe : Cellule Marchés Publics
Adresse postale: centre Hospitalier de Dieppe, null Avenue Pasteur, Cs 20219
Commune postale: Dieppe Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76202
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 232147517📞
Téléphone: +33 232147598 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: centre Hospitalier du Grand Large St Valéry-En-Caux
Adresse postale: centre Hospitalier du Grand Large, 17 rue Jeanne Armand Colin, null
Commune postale: Saint-Valery-en-Caux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76460
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Eu
Adresse postale: centre Hospitalier de Eu, 2 rue Clèves, null
Commune postale: Eu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76260
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 227282222📞
Nom: ehpad Albert Jean Luneray
Adresse postale: ehpad Albert Jean, 5 rue du Val Midrac, null
Commune postale: Luneray
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76810
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad Résidence de la Scie Saint-Crespin
Adresse postale: ehpad Saint-Crespin, 2 Route des Vergers, null
Commune postale: Saint-Crespin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76590
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad Lemarchand Envermeu
Adresse postale: ehpad Lemarchand, 10 Place de l''eglise, null
Commune postale: Envermeu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76630
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad Jean Ferrat Le Tréport
Adresse postale: ehpad Le Tréport, 89 rue du Dr Pepin, null
Commune postale: Le Treport
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre Travaux D'Entretien Courant Des Bâtiments Des Etablissements Du Ght Caux Maritime
2023-Chd-0020”
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries intérieures et extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les Etablissements du Ght Caux Maritime 76200 - dieppe
Description du marché: menuiseries intérieures et extérieures
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Aluminium, Métallerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Description du marché: menuiseries Aluminium, Métallerie et serrurerie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture et Etanchiété
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Couvertures📦
Description du marché: couverture et Etanchiété
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie Chauffage Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché: plomberie Chauffage Ventilation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: peinture
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: revêtement de sols
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie et Réseaux Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Description du marché: voirie et Réseaux Divers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-08
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la prochaine consultation aura lieu courant 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 217-681194 (2023-11-07)