Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030

CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)

Date limite

Deadline 2026-05-27

Qui ?

• CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-24	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Numéro de référence: M2026 005
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de transport de marchandises 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1812395
Produits/services supplémentaires:

Services de manutention de cargaisons 📦

Services de transport aérien 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre D'Art Contemporain Et Du Patrimoine De La Ville D'Aubenas, 4 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 07200
Ville: Aubenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Date de fin: 2027-06-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aubenas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-28 08:00:00 📅
Lieu: Aubenas
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'art contemporain et du patrimoine
Numéro d'enregistrement national: 89320
Adresse postale: 4 Place De L'Hotel De Ville
Code postal: 07202
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIBEYRE Jean-Romain
Courrier électronique: mp.achats@mairie-aubenas.fr 📧
Téléphone: 0475878100 📞
URL: https://www.ville-aubenas.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812395 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812395 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 716C0252-AE23-3E02-4AEADEB58588776D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-287793 (2026-04-24)

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