Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030

CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-24 Avis de marché
2026-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Numéro de référence: M2026 005
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de transport de marchandises 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1812395
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre D'Art Contemporain Et Du Patrimoine De La Ville D'Aubenas, 4 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 07200
Ville: Aubenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Date de fin: 2027-06-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aubenas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-28 08:00:00 📅
Lieu: Aubenas
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'art contemporain et du patrimoine
Numéro d'enregistrement national: 89320
Adresse postale: 4 Place De L'Hotel De Ville
Code postal: 07202
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIBEYRE Jean-Romain
Courrier électronique: mp.achats@mairie-aubenas.fr 📧
Téléphone: 0475878100 📞
URL: https://www.ville-aubenas.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1812395 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1812395 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 716C0252-AE23-3E02-4AEADEB58588776D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-287793 (2026-04-24)
Avis d'attribution de marché (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1-Qualité de la méthodologie de coordination et pilotage des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.2-Moyens dédiés du candidat
3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M2026 005_e1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-02 📅
Titre: Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Partner fine art
Numéro d'enregistrement national: 1812395-1-0-1
Adresse postale: 135 Rue Du Fosse Blanc
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Andre chenue sa
Numéro d'enregistrement national: 1812395-1-0-2
Adresse postale: 83 Av Du President Wilson
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Esi fine art
Numéro d'enregistrement national: 1812395-1-0-3
Adresse postale: 17 Boulevard De L''Europe
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 287793-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5A40D8A0-D8F1-71F8-F9311BE2F99DA83C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5A40D8C8-D22F-B5E5-1FC9EF3A62D79A75
Source: OJS 2026/S 143-519546 (2026-07-27)