ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE, LA LIVRAISON DE MONOCULAIRES, BINOCULAIRES ET JUMELLES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA DFEN. LOT n°1 : JUMELLES ASTRONOMIQUES LOT n°3 : JUMELLES D’OBSERVATION Consultation 2026-0332 (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
L’accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires, jumelles et accessoires pour les services de la DFEN. Ces prestations devront également inclure le service après vente correspondant. Lot n°1 : jumelles astronomiques grand diamètre et accessoires associés pour les besoins des forestiers sapeurs Lot n°3 : jumelles d’observation et accessoires associés pour les besoins des domaines départementaux (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
Date limiteDeadline 2026-11-09
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE, LA LIVRAISON DE MONOCULAIRES, BINOCULAIRES ET JUMELLES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA DFEN. LOT n°1 : JUMELLES ASTRONOMIQUES LOT n°3 : JUMELLES D’OBSERVATION Consultation 2026-0332 (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jumelles 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 513 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jumelles astronomiques grand diametre et accessoires associes pour les besoins des forestiers sapeurs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison-Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement, pour le détail se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jumelles d’observation et accessoires associes pour les besoins des domaines departementaux
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement, pour le détail se referer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sam-mg
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512293?orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512293?orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 189-672779 (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE, LA LIVRAISON DE MONOCULAIRES, BINOCULAIRES ET JUMELLES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA DFEN. LOT n°1 : JUMELLES ASTRONOMIQUES LOT n°3 : JUMELLES D’OBSERVATION Consultation 2026-0332 (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
Numéro de référence:
2026-0332
Brève description:
L’accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires, jumelles et accessoires pour les services de la DFEN. Ces prestations devront également inclure le service après vente correspondant. Lot n°1 : jumelles astronomiques grand diamètre et accessoires associés pour les besoins des forestiers sapeurs Lot n°3 : jumelles d’observation et accessoires associés pour les besoins des domaines départementaux (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
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Produits/services: Jumelles 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 513 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Jumelles astronomiques grand diametre et accessoires associes pour les besoins des forestiers sapeurs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
JUMELLES ASTRONOMIQUES GRAND DIAMETRE ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LES BESOINS DES FORESTIERS SAPEURS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison-Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement, pour le détail se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Jumelles d’observation et accessoires associes pour les besoins des domaines departementaux
Description du marché:
JUMELLES D’OBSERVATION ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LES BESOINS DES DOMAINES DEPARTEMENTAUX
Durée de l'accord: 4 années Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement, pour le détail se referer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
DUREE 4 ANS FERME ESTIMATION LOT 1: 29 678€, montant sans minimum et avec un maximum de 60 000€HT ESTIMATION LOT 3: 40 835€, montant sans minimum et un maximum de 80 000€HT Le lot 2 de la consultation 2025-0344 a été relancé puis notifié le 13 aout 2026 dans le cadre d'une PAN offre consultation 2025-0480.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères: Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sam-mg
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512293?orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512293?orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
: - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative); - référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative); - le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0332
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 189-672779 (2026-09-28)
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