Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et la réalisation de prestations de service associées
DAMG/PF/2023/325”
Produits/services: Distribution de gaz et services connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et la réalisation de prestations de service associées” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 - Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites de l'ensemble des membres du groupement sauf ceux des...”
Titre
Lot 1 - Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites de l'ensemble des membres du groupement sauf ceux des sociétés ADOMA et Maisons & Cités
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Distribution de gaz et services connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Lot 1 - Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites de l'ensemble des membres du groupement sauf ceux des...”
Description du marché
Lot 1 - Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites de l'ensemble des membres du groupement sauf ceux des sociétés ADOMA et Maisons & Cités
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 - Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites des sociétés ADOMA et Maisons & Cités” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 - Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites des sociétés ADOMA et Maisons & Cités” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris PARIS
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris PARIS
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris PARIS
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 227-715443 (2023-11-20)