accord-Cadre relatif à des prestations de transport et de manutention pour le Mobilier national
Mobilier national
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport et de manutention pour le Mobilier national
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bovis Transports
- • Déménagements Jumeau
- • Demepool distribution
- • partner fine art
- • TMH TRANSPORTS
- • Services de conditionnement et services connexes › Services de conditionnement
- • Services de manutention et d'entreposage de cargaisons › Services de manutention de cargaisons
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-21 | Avis de marché |
| 2024-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2023-AOO-08
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mobilier national
Adresse postale: 1 rue berbier du mets
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.mobiliernational.culture.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.chardey@culture.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2385284&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-578379
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport et manutention d'oeuvres d'art
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: transport et manutention de mobilier et de matériel hors oeuvres d'art
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelable à l'issue de sa durée prévue
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 185-578379 (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2023-AOO-08
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport et de manutention pour le Mobilier national
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mobilier national
Adresse postale: 1 rue berbier du mets
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.mobiliernational.culture.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.chardey@culture.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2385284&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-578379
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre (lot no1) est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 1 500 000 euro(s) HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 1 500 000 euro(s) HT pour chaque reconduction
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport et manutention d'oeuvres d'art
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot no1 a pour objet des prestations de manutention et de transport d'oeuvres d'art.Pour le lot no1, l'accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre maximum de Titulaires retenus est de trois (3)
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
le lot no1 est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre (lot no1) est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 1 500 000 euro(s) HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 1 500 000 euro(s) HT pour chaque reconduction
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Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot no2 a pour objet des prestations de manutention et de transport de mobilier et de matériel hors oeuvres d'art.Pour le lot no2, l'accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre maximum de Titulaires retenus est de deux (2)
Description des renouvellements:
le lot no2 est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre (lot no2) est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 100 000 euro(s) HT pour chaque reconduction
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Site principal ou lieu d'exécution:
france métropolitaire (hors Corse)
paris et proche banlieue parisienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Le formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) dûment complété. - le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) dûment complété
Capacité technique et professionnelle:
une liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelable à l'issue de sa durée prévue
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA. - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 185-578379 (2023-09-21)
Avis d'attribution de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de transport et de manutention
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et manutention d'oeuvres d'art
Description du marché: Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et manutention de mobilier et de matériel hors oeuvres d'art
Description du marché: Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 2
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bovis transports
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transports
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Fleury-Merogis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fineart@bovis.fr 📧
Téléphone: 01 81 86 00 10 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tmh transports
Nom et adresse du contractant
Nom: Tmh transports
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Saint Ouen l'Aumône
Courrier électronique: contact@tmh-transports.com 📧
Téléphone: 01 34 40 90 00 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Partner fine art
Nom et adresse du contractant
Nom: Partner fine art
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: devis@partnerfineart.fr 📧
Téléphone: 01 89 29 04 29 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Demepool distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Demepool distribution
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: christine.brunel@demepool.com 📧
Téléphone: 01 41 47 28 25 📞
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Demenagements jumeau
Nom et adresse du contractant
Nom: Demenagements jumeau
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Gellainville
Courrier électronique: ma.metais@demenagements-jumeau.fr 📧
Téléphone: 02 37 90 31 31 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Berbier du Mets
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.chardey@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 44 08 52 00 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 075-222316 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de transport et de manutention
Numéro de référence:
2023-AOO-08
Brève description:
Les spécifications techniques sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-AOO-08_lot 1
Titre: Transport et manutention d'oeuvres d'art
Description du marché: Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-AOO-08_Lot 2
Titre: Transport et manutention de mobilier et de matériel hors oeuvres d'art
Description du marché: Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 2
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot n°1 : Transport et manutention d'oeuvres d'art
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
BOVIS TRANSPORTS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bovis transports
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transports
Numéro d'enregistrement national:
309 634 582 00030
Commune postale: Fleury-Merogis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fineart@bovis.fr 📧
Téléphone: 01 81 86 00 10 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
TMH TRANSPORTS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tmh transports
Nom et adresse du contractant
Nom: Tmh transports
Numéro d'enregistrement national:
349 794 339 00052
Commune postale: Saint Ouen l'Aumône
Courrier électronique: contact@tmh-transports.com 📧
Téléphone: 01 34 40 90 00 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
PARTNER FINE ART
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Partner fine art
Nom et adresse du contractant
Nom: Partner fine art
Numéro d'enregistrement national:
913 835 435 00011
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: devis@partnerfineart.fr 📧
Téléphone: 01 89 29 04 29 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
DEMEPOOL DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Demepool distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Demepool distribution
Numéro d'enregistrement national:
303 972 061 00095
Courrier électronique: christine.brunel@demepool.com 📧
Téléphone: 01 41 47 28 25 📞
Identifiant de l’offre:
DEMENAGEMENTS JUMEAU
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Demenagements jumeau
Nom et adresse du contractant
Nom: Demenagements jumeau
Numéro d'enregistrement national:
428 937 346
Commune postale: Gellainville
Courrier électronique: ma.metais@demenagements-jumeau.fr 📧
Téléphone: 02 37 90 31 31 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national:
130 029 887 00010
Adresse postale: 1 rue Berbier du Mets
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.chardey@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 44 08 52 00 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéros d'avis précédents BOAMP : 23-131404 émis le 21/09/2023 ; JOUE : 2023/S 185-578379 émis le 21/09/2023.
Concernant le marché, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comprenant deux lots.
Pour le lot n°1, l'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximum de titulaires retenus est de trois (3).
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 1 500 000 euros HT pour chaque reconduction.
Dates de notifications : Titulaire 1 TMH TRANSPORTS notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 2 PARTNER FINE ART notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 3 BOVIS TRANSPORTS notifié le 02/04/2024.
Pour le lot n°2, l'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximum de titulaires retenus est de deux (2).
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 400 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 100 000 euros HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 100 000 euros HT pour chaque reconduction.
Dates de notifications : Titulaire 1 DEMEPOOL DISTRIBUTION notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 2 DEMENAGEMENTS JUMEAU notifié le 02/04/2024.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 075-222316 (2024-04-12)
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