Avis de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2023-AOO-08
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport et de manutention pour le Mobilier national” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-578379
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre (lot no1) est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée, reconductions incluses,...”
l'Accord-Cadre (lot no1) est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 1 500 000 euro(s) HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 1 500 000 euro(s) HT pour chaque reconduction
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Source: OJS 2023/S 185-578379 (2023-09-21)
Avis d'attribution de marché (2024-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de transport et de manutention
Brève description:
“Les spécifications techniques sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 1” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les spécifications techniques sont décrites au CCTP propre au lot 2” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot n°1 : Transport et manutention d'oeuvres d'art
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transports
Numéro d'enregistrement national: 309 634 582 00030
Commune postale: Fleury-Merogis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fineart@bovis.fr📧
Téléphone: 01 81 86 00 10📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Demepool distribution
Numéro d'enregistrement national: 303 972 061 00095
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: christine.brunel@demepool.com📧
Téléphone: 01 41 47 28 25📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national: 130 029 887 00010
Adresse postale: 1 rue Berbier du Mets
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.chardey@culture.gouv.fr📧
Téléphone: 01 44 08 52 00📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
“Numéros d'avis précédents BOAMP : 23-131404 émis le 21/09/2023 ; JOUE : 2023/S 185-578379 émis le 21/09/2023.
Concernant le marché, il s'agit d'un...”
Numéros d'avis précédents BOAMP : 23-131404 émis le 21/09/2023 ; JOUE : 2023/S 185-578379 émis le 21/09/2023.
Concernant le marché, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comprenant deux lots.
Pour le lot n°1, l'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximum de titulaires retenus est de trois (3).
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 1 500 000 euros HT pour chaque reconduction.
Dates de notifications : Titulaire 1 TMH TRANSPORTS notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 2 PARTNER FINE ART notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 3 BOVIS TRANSPORTS notifié le 02/04/2024.
Pour le lot n°2, l'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximum de titulaires retenus est de deux (2).
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 400 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 100 000 euros HT pour la période ferme de l'accord-cadre et de 100 000 euros HT pour chaque reconduction.
Dates de notifications : Titulaire 1 DEMEPOOL DISTRIBUTION notifié le 02/04/2024 ; Titulaire 2 DEMENAGEMENTS JUMEAU notifié le 02/04/2024.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 075-222316 (2024-04-12)