Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-AC
Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits structurels et pièces structurelles, à l'exception des bâtiments préfabriqués › Structures et pièces
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Structures et pièces 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Code postal: 83800
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 15:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sga/sid/sid med/sd-ac
Numéro d'enregistrement national:
Département: Var
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle fleith
Courrier électronique: isabelle.martin2@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0422425477 📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Préfectue de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Var
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-241787 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Numéro de référence:
2025-SID_MED-0102
Brève description:
Accord-cadre relatif à « Base de défense de Toulon - fourniture de produits métallurgiques »
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Structures et pièces 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025-SID_MED-0102
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Code postal: 83800
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois (3) fois sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
Afficher plus
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 15:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sga/sid/sid med/sd-ac
Numéro d'enregistrement national:
13000190200332
Département: Var
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle fleith
Courrier électronique: isabelle.martin2@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0422425477 📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités d'envoi et de dépouillement des plis sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
3
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Préfectue de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
2
Département: Var
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-241787 (2026-04-08)
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