accord-Cadre pour le transport scolaire d'activités sportives, culturelles et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
accord-Cadre pour le transport scolaire d'activités sportives, culturelles, et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-29 | Avis de marché |
| 2023-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2023.092
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
Adresse postale: pibs 2 - 30 rue Alfred Kastler - cS 70206
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.golfedumorbihan-vannesagglomeration.bzh/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gmvagglo.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399216
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 795 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299635684 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 126-399216 (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2023.092
Brève description:
accord-Cadre pour le transport scolaire d'activités sportives, culturelles, et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
Adresse postale: pibs 2 - 30 rue Alfred Kastler - cS 70206
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.golfedumorbihan-vannesagglomeration.bzh/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gmvagglo.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399216
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 795 000 EUR 💰
Brève description:
accord-Cadre pour le transport scolaire d'activités sportives, culturelles et d'activités liées à l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
Valeur estimée hors TVA: 795 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le nombre de période de reconduction et fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Seuil maxi par an : 265 000 euro ht
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299635684 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 126-399216 (2023-06-29)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Vannes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698402
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-399216
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Nom: cat établissement CTM
Numéro d'enregistrement national: 575 450 283 00 552
Adresse postale: rue Agnès VARDA - za le poteau - cS 20070
Commune postale: Saint-Ave Cedex
Code postal: 56890
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.lactm@transdev.com 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: auray Voyages
Numéro d'enregistrement national: 348 989 591 00022
Adresse postale: z-a de Kerian
Commune postale: Le Bono
Code postal: 56400
Courrier électronique: info@auray-voyages.com 📧
Valeur totale du marché: 795 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2023/S 222-698402 (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre pour le transport scolaire d'activités sportives, culturelles, et d'activités liées à l'environnement
ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
Valeur totale du marché: 795 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Vannes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698402
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-399216
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre pour le transport scolaire d'activités sportives, culturelles, et d'activités liées à l'environnement
ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
accord-Cadre pour le transport scolaire d'activités sportives, culturelles et d'activités liées à
l'environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Nom: cat établissement CTM
Numéro d'enregistrement national: 575 450 283 00 552
Adresse postale: rue Agnès VARDA - za le poteau - cS 20070
Commune postale: Saint-Ave Cedex
Code postal: 56890
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.lactm@transdev.com 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: auray Voyages
Numéro d'enregistrement national: 348 989 591 00022
Adresse postale: z-a de Kerian
Commune postale: Le Bono
Code postal: 56400
Courrier électronique: info@auray-voyages.com 📧
Valeur totale du marché: 795 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2023/S 222-698402 (2023-11-14)
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