Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'impressions standards et d'impressions spécifiques - 2 lots
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS
procédure avec négociation en 2 phases - Phase Candidature et phase offres
Date limiteDeadline 2026-06-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'impressions standards et d'impressions spécifiques - 2 lots
Numéro de référence:
Brève description: procédure avec négociation en 2 phases - Phase Candidature et phase offres
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service d'impression classique
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Service d'impression classique comprenant la livraison
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service d'impression spécifique
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Service d'impression spécifique comprenant, livraison, pose et dépose
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Ras
Dépôts et garanties exigés: non exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Pas de modalités de financement et de paiement
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Pas de conditions particulières exigées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale relation usagers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARBON Anthonin
Courrier électronique: direction_achats@mobilites-lyonnaises.fr 📧
Téléphone: 0649519733 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829814 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829814 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 106-382325 (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'impressions standards et d'impressions spécifiques - 2 lots
Numéro de référence:
26_036
Brève description: procédure avec négociation en 2 phases - Phase Candidature et phase offres
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Service d'impression classique
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Service d'impression classique comprenant la livraison
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Service d'impression spécifique
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Service d'impression spécifique comprenant, livraison, pose et dépose
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Ras
Dépôts et garanties exigés: non exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Pas de modalités de financement et de paiement
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Pas de conditions particulières exigées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale relation usagers
Numéro d'enregistrement national:
83068
Adresse postale: 19 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARBON Anthonin
Courrier électronique: direction_achats@mobilites-lyonnaises.fr 📧
Téléphone: 0649519733 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829814 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829814 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
5AFEE95F-A39A-14E8-DF8D5BBE04FB6E51
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toute décision faisant grief pourra faire l'objet :
- d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu'à la signature de l'accord cadre en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ;
- d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon :
si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature de l'accord cadre, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009.
si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ;
si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ;
- d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 106-382325 (2026-06-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕