Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
OPHIS
Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
Date limiteDeadline 2026-10-06
Qui ?- • OPHIS
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics agences clermont nord et riom
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT NORD ET RIOM
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Adresse postale: Patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Ville: Ensemble du patrimoine Ophis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics agences clermont sud et issoire
Description du marché: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT SUD ET ISSOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics agences cournon et thiers
Description du marché: DIAGNOSTICS AGENCES COURNON ET THIERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dpe collectifs
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description du marché: DPE COLLECTIFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics en maitrise d'ouvrage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: DIAGNOSTICS EN MAITRISE D'OUVRAGE
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-06 16:00:00 📅
Lieu: Ophis
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ophis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Cs 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: 0473411616 📞
Fax: 0473411641 📠
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864900 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864900 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Fax: 0472847855 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-613512 (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
Numéro de référence:
AC/DIAGS IMMOB/2027-2030
Brève description:
Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Diagnostics agences clermont nord et riom
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT NORD ET RIOM
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Adresse postale: Patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Ville: Ensemble du patrimoine Ophis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Diagnostics agences clermont sud et issoire
Description du marché: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT SUD ET ISSOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Diagnostics agences cournon et thiers
Description du marché: DIAGNOSTICS AGENCES COURNON ET THIERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Dpe collectifs
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description du marché: DPE COLLECTIFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Diagnostics en maitrise d'ouvrage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: DIAGNOSTICS EN MAITRISE D'OUVRAGE
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-06 16:00:00 📅
Lieu: Ophis
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ophis
Numéro d'enregistrement national:
15765
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Cs 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: 0473411616 📞
Fax: 0473411641 📠
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864900 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864900 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Le type d'accord-cadre est différent par lot :
Lots 01, 02, 03 et 04 : accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) mono-attributaire
Lot 05 : accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) multi-attributaires
Afficher plus
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
09EB3FCF-D35B-1A0C-227D2DA4F7A9EEDF
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Fax: 0472847855 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
09EB3FBF-BB5D-A9C2-8A96F2A503576A56
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-613512 (2026-09-03)
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