accord-Cadre pour la fourniture et la livraison de pièces détachées et de prestations d'entretien pour engins de travaux publics, industriels, ou forestiers des services départementaux. 2 LOTS

conseil Departementa des Bouches-Du R

lot 1:pièces et maintenance pour engins de travaux publics, industriels ou forestiers des services départementaux, montants annuels HT mini.:100 000 euro(s). Maxi. :800 000 euro(s). Lot 2:pièces et maintenance pour engins agricoles et matériels de motoculture des services départementaux, montants annuels HT mini de 5 000 euro(s) (H.T.).et maxi. De 50 000 euro(s)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-07 Avis de marché
Avis de marché (2023-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 Ave de St-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la Présidente du Département
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Www.marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510811&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture et la livraison de pièces détachées et de prestations d'entretien pour engins de travaux publics, industriels, ou forestiers...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦
Brève description:
“lot 1:pièces et maintenance pour engins de travaux publics, industriels ou forestiers des services départementaux, montants annuels HT mini.:100 000...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: -"Néant"-

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: engins de travaux publics,industriels ou forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: liste des sites de livraison jointe à l'article 7 de l'annexe au CCAP
Description du marché:
“pièces et maintenance pour engins de travaux publics, industriels ou forestiers des services départementaux”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre sera passé pour un an reconductible trois fois par tacite reconduction”
Informations complémentaires:
“montants annuels HT minimum : 100 000 euro(s) et maximum de 800 000 euro(s) ;En cas de reconductions 3fois par tacite reconduction, le montant HT minimum...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: engins agricoles et materiels de motoculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Description du marché:
“pièces et maintenance pour engins agricoles et matériels de motoculture des services départementaux 13”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels HT minimum : 5 000 euro(s) et maximum de 50 000 euro(s) ;En cas de reconductions 3fois par tacite reconduction, le montant HT minimum sera...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,- le candidat doit préciser...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-02-08 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative. Le dossier sera présenté en CAO”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: cet accord-cadre pourrait être renouvelé en 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulairedc1 (en vigueur au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491334813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue j-f leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491334813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 132-420702 (2023-07-07)