ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
Ville de Mons en Baroeul
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
Date limiteDeadline 2026-09-24
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la fourniture de vegetaux : arbres et vivaces
Numéro de référence:
Brève description: ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3: vivaces
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3: vivaces
Code postal: 59370
Ville: Mons en Baroeul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur 20 points
Développement durable sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4: arbres
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4: arbres
Produits/services: Arbres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-14 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mons en Baroeul
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 avenue Robert Schuman
Code postal: 59370
Commune postale: Mons en baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-mons-en-baroeul.fr 📧
Téléphone: 0320617890 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YXrrIyMAjU 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YXrrIyMAjU 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YXrrIyMAjU 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 156-563914 (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la fourniture de vegetaux : arbres et vivaces
Numéro de référence:
2026/31
Brève description: ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3: vivaces
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3: vivaces
Code postal: 59370
Ville: Mons en Baroeul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur 20 points
Développement durable sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4: arbres
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4: arbres
Produits/services: Arbres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum annuel par lot. Accord-cadre multiattributaires (3 titulaires maximum par lot)
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-14 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mons en Baroeul
Numéro d'enregistrement national:
21590410300011
Adresse postale: 27 avenue Robert Schuman
Code postal: 59370
Commune postale: Mons en baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-mons-en-baroeul.fr 📧
Téléphone: 0320617890 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YXrrIyMAjU 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YXrrIyMAjU 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_YXrrIyMAjU 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du
marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du
code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les
conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours
en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de
l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 156-563914 (2026-08-13)
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