Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Département des Bouches du Rhône
Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 226079.64 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT1- Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Lot n°1 : Boissons non alcoolisées pour les services du Département .
Valeur estimée hors TVA: 48442.45 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: Service gestionnaire : Service du Protocole Hôtel du département des Bouches-du-Rhône 52, avenue de Saint Just - 13256 Marseille Tel : 04.13.31.16.64 / 04.13.31.32.59 13256 MARSEILLE Cedex 20 Les Maisons du Bel Age Entrepôt CD 13 La Pomme, Master Park 116 Bd de la Pomme, Hangar N°14 ou 16 13011 MARSEILLE
52 avenue de saint Just
Code postal: 13256
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): le critère 2 -Qualité- est pondéré à 30%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le critère 3 -Délais- l est pondéré à 15%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le critère 4 -Performances environnementale - pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT2- Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)
Valeur estimée hors TVA: 8077.46 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Hôtel du Département
52 avenue de Saint Just
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel de Département des Bouches du Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-07 14:00:00 📅
Lieu: Hotel de Département des Bouches du Rhône
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: L'intagralité des motifs sont indiqués dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département des Bouches du Rhône
52 avenue de saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIMBAULT Florence -
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: www.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-234439 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Numéro de référence:
2026-0134
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 226079.64 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026-0134-LOT1
Titre: LOT1- Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Lot n°1 : Boissons non alcoolisées pour les services du Département .
Valeur estimée hors TVA: 48442.45 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: Service gestionnaire : Service du Protocole Hôtel du département des Bouches-du-Rhône 52, avenue de Saint Just - 13256 Marseille Tel : 04.13.31.16.64 / 04.13.31.32.59 13256 MARSEILLE Cedex 20 Les Maisons du Bel Age Entrepôt CD 13 La Pomme, Master Park 116 Bd de la Pomme, Hangar N°14 ou 16 13011 MARSEILLE
52 avenue de saint Just
Code postal: 13256
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un marché récurrent.
Le marché pourrait être relancé en 2030.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Il s'agit d'un marché récurrent.
Le marché pourrait être relancé en 2030.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): le critère 2 -Qualité- est pondéré à 30%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le critère 3 -Délais- l est pondéré à 15%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le critère 4 -Performances environnementale - pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-0134-LOT2
Titre: LOT2- Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)
Valeur estimée hors TVA: 8077.46 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Hôtel du Département
52 avenue de Saint Just
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel de Département des Bouches du Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les dates et heures d(ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-07 14:00:00 📅
Lieu: Hotel de Département des Bouches du Rhône
Informations complémentaires:
Les dates et heures d(ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
1 Formulaire DC1 en vigueur au 01/04/2019
- 1 formulaire DC2 en vigueur au 21/11/2023
- 1 DUME (Document Unique de Marché Européen)
Motif d'exclusion: Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: L'intagralité des motifs sont indiqués dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du département des Bouches du Rhône
52 avenue de saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIMBAULT Florence -
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: www.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Envoi à la publicité le 03 avril 2026
Les montants globaux des deux lots sont fixés avec un maximum HT de 340 000 Euros, en cas de trois reconductions.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31, rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0134
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-234439 (2026-04-03)
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