Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.

Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Numéro de référence: 2026-0134
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 226079.64 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.”
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourrait être relancé en 2030.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourrait être relancé en 2030.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): le critère 2 -Qualité- est pondéré à 30%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le critère 3 -Délais- l est pondéré à 15%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le critère 4 -Performances environnementale - pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel de Département des Bouches du Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d(ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.”
Liste et brève description des règles et critères:
“1 Formulaire DC1 en vigueur au 01/04/2019 - 1 formulaire DC2 en vigueur au 21/11/2023 - 1 DUME (Document Unique de Marché Européen)”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du département des Bouches du Rhône
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: www.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Envoi à la publicité le 03 avril 2026 Les montants globaux des deux lots sont fixés avec un maximum HT de 340 000 Euros, en cas de trois reconductions.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-234439 (2026-04-03)