Accord-cadre pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh. Lots : Plomberie, Etanchéité, Charpente et Couverture, Travaux d'accès difficiles, Vrd et Assainissement,Tce
Les prestations du présent Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sont réparties en 8 secteurs géographiques ou organisationnels (précisément 7 agences ou antennes et 2 directions opérationnelles).
pour chacun des huit (8) secteurs, les prestations sont réparties en lots techniques numérotés.
la consultation est ainsi composée de 34 lots.
durée : 24 mois reconductible une fois tacitement. soit durée globale de 48 mois maximum
prix unitaires. Les montants minimum et maximum sont fixés pour chacun des lots.
pas de clause sociale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lmh.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Lille Métropole Habitat
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320886115📞
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh. Lots : Plomberie, Etanchéité, Charpente et Couverture, Travaux d'accès...”
Titre
Accord-cadre pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh. Lots : Plomberie, Etanchéité, Charpente et Couverture, Travaux d'accès difficiles, Vrd et Assainissement,Tce
23s0075
Afficher plus
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Les prestations du présent Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sont réparties en 8 secteurs géographiques ou organisationnels (précisément 7...”
Brève description
Les prestations du présent Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sont réparties en 8 secteurs géographiques ou organisationnels (précisément 7 agences ou antennes et 2 directions opérationnelles).
pour chacun des huit (8) secteurs, les prestations sont réparties en lots techniques numérotés.
la consultation est ainsi composée de 34 lots.
durée : 24 mois reconductible une fois tacitement. soit durée globale de 48 mois maximum
prix unitaires. Les montants minimum et maximum sont fixés pour chacun des lots.
pas de clause sociale
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les règles d'attributions sont précisées dans le règlement de consultation”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 425 Boulevard Gambetta 59200 - Tourcoing
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 500 000
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour tous les lots, il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période...”
Description des renouvellements
Pour tous les lots, il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour les lots 7-4 et 8-4 (Tce secteurs 7 et 8) l'astreinte est obligatoire.
pour tous les autres lots, l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le...”
Description des options
Pour les lots 7-4 et 8-4 (Tce secteurs 7 et 8) l'astreinte est obligatoire.
pour tous les autres lots, l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option).
les options sont retenues ou non à la notification du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-2
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 3 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 3 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 250 000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente et couverture (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-3
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 3 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 3 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 200 000
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture📦
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000 000
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie (Agence de Tourcoing)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2-1
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 750 000
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité (Agence de Tourcoing)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2-2
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente et couverture (Agence de Tourcoing)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2-3
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (Agence de Tourcoing)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2-4
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 500 000
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie (Agence de Villeneuve d'Ascq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3-1
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité (Agence de Villeneuve d'Ascq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3-2
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente et couverture (Agence de Villeneuve d'Ascq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3-3
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (Agence de Villeneuve d'Ascq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3-4
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie (Agence de Roubaix)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4-1
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000 000
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité (Agence de Roubaix)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4-2
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente et couverture (Agence de Roubaix)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4-3
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 350 000
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (Agence de Roubaix)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4-4
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 3 000 000
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie (Agence de Lille Eurasud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5-1
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 5
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 5
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 200 000
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité (Agence de Lille Eurasud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5-2
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente et couverture (Agence de Lille Eurasud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5-3
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 300 000
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (Agence de Lille Eurasud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5-4
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie (Agence de Lille Filature)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6-1
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité (Agence de Lille Filature)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6-2
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente et couverture (Agence de Lille Filature)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6-3
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (Agence de Lille Filature)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6-4
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plomberie (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7-1
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Etanchéité (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7-2
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Charpente et couverture (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7-3
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 100 000
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tous corps d'état (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7-4
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000 000
option Obligatoire
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8-1
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 500 000
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8-2
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 100 000
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente et couverture (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8-3
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 250 000
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8-4
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 500 000
option Obligatoire
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'accès difficiles (toutes agences et directions confondues)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 3
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 10 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 1 100 000
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd et assainissement (toutes agences et directions confondues)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché:
“Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous...”
Description du marché
Nb de titulaires : 4
réservé à l'insertion : Non
montant minimum par prestataire (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 5 000
montant maximum du lot tous titulaires confondus (par période de 24 mois) euro(s) Ht : 750 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
se référer au Rc
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
se référer au Rc
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
se référer au Rc
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article R2142-2 1° du Code de la commande publique, interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à...”
Conditions d'exécution du contrat
Le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article R2142-2 1° du Code de la commande publique, interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- En qualité de membres de plusieurs groupements
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-21
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siege De Lmh
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur :
URL : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
le tribunal compétent est le suivant :
tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - Cs 62039
59014 Lille
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Source: OJS 2023/S 154-487710 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 65 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: Les options sont retenues ou non à la notification du marché
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-487710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-1
Titre: Plomberie (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquadim
Adresse postale: 293 RUE LECOURBE
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Thermelec
Adresse postale: 3 RUE DU DOCTEUR LEPAN
Commune postale: Lille
Code postal: 59160
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: France gaz depannage
Adresse postale: 36 RUE GUSTAVE COLIEZ
Commune postale: Pecquencourt
Code postal: 59146
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-2
Titre: Etanchéité (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa grimonpon
Adresse postale: 67 RUE DU BOIS D ANNAPPES
Code postal: 59000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Genty couverture industrielle bardage etancheite
Adresse postale: Av d immercourt
Commune postale: Saint laurent blangy
Code postal: 62223
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bcr etancheite
Adresse postale: Rue du luyot
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-3
Titre: Charpente et couverture (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Couverture plomberie sanitaire
Adresse postale: Rue andre ampere
Commune postale: La chapelle d'armentieres
Code postal: 59930
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements deschoemaker
Adresse postale: 1A RUE ROGER SALENGRO
Commune postale: Lys lez lannoy
Code postal: 59390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-4
Titre: Tous corps d'état (Agence des Bords de Lys et des Weppes)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-1
Titre: Plomberie (Agence de Tourcoing)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Plouvier guy
Adresse postale: 497 RUE DE GAND
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-2
Titre: Etanchéité (Agence de Tourcoing)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-3
Titre: Charpente et couverture (Agence de Tourcoing)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-4
Titre: Tous corps d'état (Agence de Tourcoing)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 3-1
Titre: Plomberie (Agence de Villeneuve d'Ascq)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Asept
Adresse postale: 112 RUE DENFERT ROCHEREAU
Commune postale: Saint quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3-2
Titre: Etanchéité (Agence de Villeneuve d'Ascq)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3-3
Titre: Charpente et couverture (Agence de Villeneuve d'Ascq)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3-4
Titre: Tous corps d'état (Agence de Villeneuve d'Ascq)
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 4-1
Titre: Plomberie (Agence de Roubaix)
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4-2
Titre: Etanchéité (Agence de Roubaix)
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe amandinoise de couverture
Adresse postale: Rue louis pasteur
Commune postale: Saint amand les eaux
Code postal: 59230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
3️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Exando
Adresse postale: 84 RUE LOUIS BOUQUET
Commune postale: Fleurbaix
Code postal: 62840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4-3
Titre: Charpente et couverture (Agence de Roubaix)
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La chapelle darmentieres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4-4
Titre: Tous corps d'état (Agence de Roubaix)
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5-1
Titre: Plomberie (Agence de Lille Eurasud)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5-2
Titre: Etanchéité (Agence de Lille Eurasud)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
4️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: La chapelle d''armentieres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
4️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.66 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5-3
Titre: Charpente et couverture (Agence de Lille Eurasud)
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5-4
Titre: Tous corps d'état (Agence de Lille Eurasud)
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6-1
Titre: Plomberie (Agence de Lille Filature)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6-2
Titre: Etanchéité (Agence de Lille Filature)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6-3
Titre: Charpente et couverture (Agence de Lille Filature)
5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6-4
Titre: Tous corps d'état (Agence de Lille Filature)
5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7-1
Titre:
“Plomberie (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)”
5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7-2
Titre:
“Etanchéité (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
5️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
5️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
5️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
5️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7-3
Titre:
“Charpente et couverture (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
5️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
5️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7-4
Titre:
“Tous corps d'état (Direction du Développement et du Patrimoine / Régie / Moyens Généraux (tout le patrimoine et locaux)”
5️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8-1
Titre: Plomberie (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 8-2
Titre: Etanchéité (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
6️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
6️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.66 💰
6️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8-3
Titre: Charpente et couverture (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
6️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
6️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8-4
Titre: Tous corps d'état (Lmh Access / Pilotage social / Unité Commerciale)
6️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Travaux d'accès difficiles (toutes agences et directions confondues)
Nom et adresse du contractant
Nom: Plus haut
Adresse postale: 55 AV DE L EUROPE
Commune postale: Roncq
Code postal: 59223
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
6️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ad'sad
Adresse postale: 44 AV DE GERBEVILLER
Commune postale: Luneville
Code postal: 54300
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
6️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Vrd et assainissement (toutes agences et directions confondues)
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro flandres tp
Adresse postale: All des preles
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
7️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Crea'pav
Adresse postale: 45 RUE SAINT ANTOINE
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Source: OJS 2023/S 222-697912 (2023-11-14)