Accord-cadre pour l’achat de moquette et de coton gratté pour les manifestations organisées par le département des Bouches-du-Rhône
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Le Service du Courrier, de l'Accueil et des Manifestations a en charge le traitement du courrier pour l'ensemble de la collectivité, l'accueil physique et téléphonique, la réservation des salles et leur équipement audiovisuel ainsi que l'organisation matérielle des manifestations. Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur l’achat et la livraison de moquette et de coton gratté pour les manifestations diverses que le département des Bouches-du-Rhône organise principalement à l’Hôtel du Département (52 avenue de Saint Just, 13004 Marseille) sur l’ensemble de son territoire, dans ses propriétés, celles qu’il loue ou qui sont mises à disposition et sur les extérieurs publics.
Date limiteDeadline 2026-06-22
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l’achat de moquette et de coton gratté pour les manifestations organisées par le département des Bouches-du-Rhône
Numéro de référence: 2026-0179
Brève description:
“Le Service du Courrier, de l'Accueil et des Manifestations a en charge le traitement du courrier pour l'ensemble de la collectivité, l'accueil physique et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles textiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026-0179
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le Service du Courrier, de l'Accueil et des Manifestations a en charge le traitement du courrier pour l'ensemble de la collectivité, l'accueil physique et...”
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Informations complémentaires:
“Critères Pondération 1-Prix des prestations 60.0 % 2-Qualité 30.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 % Informations...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles textiles 📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sol tissé 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Service Gestionnaire: SCAM , HD 13 52 AVE DE ST JUST 13004 MARSEILLE”
Adresse postale: Hotel de departement
52 AVE DE ST JUST
Code postal: 13256
Ville: MARSEILLE cedex 20
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre pourrait être relancé en 2030.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“tacite”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère 2 est pondéré à 30%. SC1 -- Deux échantillons : moquette et coton gratté, notés sur 60. préventive (20 points) SC2 - Un nuancier noté sur 40. Le total sur 100 est pondéré ensuite sur 30; Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 pondéré à 10: Performances en matière de protection de l'environnement. Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons peuvent se faire également sur tout le territoire du Département des Bouches-du-Rhône dans ses propriétés, celles qu’il loue ou qui sont...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sol tissé 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La réunion d'ouverture des plis n'est pas ouverte au Public. Les date et heures sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: -1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-23 10:00:00 📅
Lieu:
“Hôtel de Département”
Informations complémentaires:
“La réunion d'ouverture des plis n'est pas ouverte au Public. Les date et heures sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sam-mg
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512101?orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512101?orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“MONTANTS GLOBAUX SUR DUREE TOTALE , SOIT 4 ANS/ Minimum HT :20 000 € Maximum HT :400 000 €. Durée initiale : 12 mois (1 an) renouvelable 3 fois”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-332846 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l’achat de moquette et de coton gratté pour les manifestations organisées par le département des Bouches-du-Rhône
Numéro de référence: 2026-0179
Brève description:
“Le Service du Courrier, de l'Accueil et des Manifestations a en charge le traitement du courrier pour l'ensemble de la collectivité, l'accueil physique et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles textiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026-0179
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le Service du Courrier, de l'Accueil et des Manifestations a en charge le traitement du courrier pour l'ensemble de la collectivité, l'accueil physique et...”
Informations complémentaires:
“Critères Pondération 1-Prix des prestations 60.0 % 2-Qualité 30.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 % Informations...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles textiles 📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sol tissé 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Service Gestionnaire: SCAM , HD 13 52 AVE DE ST JUST 13004 MARSEILLE”
Adresse postale: Hotel de departement
52 AVE DE ST JUST
Code postal: 13256
Ville: MARSEILLE cedex 20
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre pourrait être relancé en 2030.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“tacite”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère 2 est pondéré à 30%. SC1 -- Deux échantillons : moquette et coton gratté, notés sur 60. préventive (20 points) SC2 - Un nuancier noté sur 40. Le total sur 100 est pondéré ensuite sur 30; Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 pondéré à 10: Performances en matière de protection de l'environnement. Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons peuvent se faire également sur tout le territoire du Département des Bouches-du-Rhône dans ses propriétés, celles qu’il loue ou qui sont...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sol tissé 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La réunion d'ouverture des plis n'est pas ouverte au Public. Les date et heures sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: -1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-23 10:00:00 📅
Lieu:
“Hôtel de Département”
Informations complémentaires:
“La réunion d'ouverture des plis n'est pas ouverte au Public. Les date et heures sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sam-mg
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512101?orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512101?orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“MONTANTS GLOBAUX SUR DUREE TOTALE , SOIT 4 ANS/ Minimum HT :20 000 € Maximum HT :400 000 €. Durée initiale : 12 mois (1 an) renouvelable 3 fois”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-332846 (2026-05-13)
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