Avis de marché (2023-06-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Epora
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42029
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477474750📞
Courrier électronique: contact@epora.fr📧
Fax: +33 477474798 📠
Région: Loire🏙️
URL: http://www.epora.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.epora.fr🌏
URL de participation: http://www.epora.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour des prestations d'entretien de terrains et des espaces verts de tènements immobiliers
Entretienev/Vv/Gb/2023”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire pour les 7 lots qui comportent chacun un montant maximum fixé à 150 000,00 EUR HT et sans montant minimum”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur département de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner 42029 - Saint Etienne
Description du marché:
“Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur du département de la Loire
maximum du...”
Description du marché
Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur du département de la Loire
maximum du marché : 150 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché et sans montant minimum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché public est conclu pour une durée d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf...”
Description des renouvellements
Le présent marché public est conclu pour une durée d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans...”
Description des options
Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur département du Nord Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Nord du département du Rhône
maximum du...”
Description du marché
Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Nord du département du Rhône
maximum du marché : 150 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché et sans montant minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur département du Sud Rhône et Ouest Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur du Sud Rhône et du Ouest Isère
maximum du...”
Description du marché
Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur du Sud Rhône et du Ouest Isère
maximum du marché : 150 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché et sans montant minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur département de l'Est Rhône et Est Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur de l'Est Rhône et l'Est Isère
maximum du...”
Description du marché
Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur de l'Est Rhône et l'Est Isère
maximum du marché : 150 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché et sans montant minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur territoire du Nord Ardèche et Nord Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Nord Ardèche et Nord Drôme
maximum du...”
Description du marché
Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Nord Ardèche et Nord Drôme
maximum du marché : 150 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché et sans montant minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur territoire du Sud Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Sud Ardèche
maximum du marché : 150 000,00...”
Description du marché
Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Sud Ardèche
maximum du marché : 150 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché et sans montant minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur territoire du Sud Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Sud Drôme
maximum du marché : 150 000,00...”
Description du marché
Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites de l'Epora ou gérés par ce dernier sur le secteur Sud Drôme
maximum du marché : 150 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché et sans montant minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés)
- S'il s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, le candidat produit pour celui-ci : les mêmes documents que ceux demandés pour sa candidature (sauf le Dc1), une attestation du représentant légal de l'opérateur spécifiant que ses moyens seront mis à disposition pour l'exécution du marché public, une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
- Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc 2 ou document équivalent, dûment remplie;
- Indication des noms et qualification professionnelles pertinentes des personnes physiques sui seront chargées de l'exécution du marché public ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-11-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epora
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.epora.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon - FRANCE
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 124-389153 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 050 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-389153
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur département de la Loire
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: Le village
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur département du Nord Rhône
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal
Adresse postale: 28 RUE LAMARTINE
Commune postale: Saint priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur département du Sud Rhône et Ouest Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur département de l'Est Rhône et Est Isère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur territoire du Nord Ardèche et Nord Drôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur territoire du Sud Ardèche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur territoire du Sud Drôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2023/S 220-692284 (2023-11-10)