Accord-cadre portant sur l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes, de capteurs, de fournitures et de services associés pour l’étude volcano-acoustique et environnementale des océans pour le compte de l’unité Géoazur

Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur

La présente consultation a pour objet l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes pour la sismo-acoustique dans l'océan, ainsi que de capteurs pour l'océanographie intégrés avec les flotteurs, de fournitures et de services associés. Chaque flotteur sera équipé d'un hydrophone et d'un algorithme embarqué pour la détection autonome des évènements sismo-acoustiques. Les flotteurs fonctionneront de manière autonome (sans intervention de navire) sur des périodes de plusieurs années et à des profondeurs allant jusqu’à 6000 mètres selon la version choisie. Les flotteurs seront équipés avec des capteurs supplémentaires (capteurs de température, célérité, salinité, fer dissous, pH, potentiel rédox, hydrophone haute fréquence) qui seront contrôlés par le flotteur. Les flotteurs sont destinés à l'UMR Géoazur. Ils seront utilisés dans le cadre de différents projets et en particulier de l'ERC SYNERGY "HARVEST".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-22 Avis de marché
2026-05-21 Avis de marché
2026-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes, de capteurs, de fournitures et de services associés pour l’étude volcano-acoustique et environnementale des océans pour le compte de l’unité Géoazur
Numéro de référence: 2026-03
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes pour la sismo-acoustique dans l'océan, ainsi que de capteurs pour l'océanographie intégrés avec les flotteurs, de fournitures et de services associés. Chaque flotteur sera équipé d'un hydrophone et d'un algorithme embarqué pour la détection autonome des évènements sismo-acoustiques. Les flotteurs fonctionneront de manière autonome (sans intervention de navire) sur des périodes de plusieurs années et à des profondeurs allant jusqu’à 6000 mètres selon la version choisie. Les flotteurs seront équipés avec des capteurs supplémentaires (capteurs de température, célérité, salinité, fer dissous, pH, potentiel rédox, hydrophone haute fréquence) qui seront contrôlés par le flotteur. Les flotteurs sont destinés à l'UMR Géoazur. Ils seront utilisés dans le cadre de différents projets et en particulier de l'ERC SYNERGY "HARVEST".
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bouées de marquage 📦
Description
Identifiant interne: 2026-03
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Montant minimum quadriennal de 500 000,00 € HT; montant maximum quadriennal de 4 000 000,00 € HT.
Adresse postale: Géoazur - bâtiment 1 - 250 rue Albert Einstein
Code postal: 06560
Ville: Valbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix révisables. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal au montant stipulé dans le CCAP. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Adresse postale: Géoazur
Bâtiment 1
250 rue Albert Einstein

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986068&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986068&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0498978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-281550 (2026-04-22)
Avis de marché (2026-05-21)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix révisables. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal au montant stipulé dans le CCAP. Paiement par acomptes. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 19:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Ajout d'un système d'acomptes et prolongation d'une semaine de la date limite de réception des offres.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 281550-2026
Source: OJS 2026/S 099-355626 (2026-05-21)
Avis d'attribution de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 028 274 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 028 274 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2031670
Date de conclusion du contrat: 2026-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 028 274 💰
Offre la plus basse: 1 028 274 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 028 274 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre d'OSEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Osean
Nom et adresse du contractant
Nom: Osean
Numéro d'enregistrement national: 45112875500035
Adresse postale: ZAE La Bayette
Avenue Ganzin
Code postal: 83220
Commune postale: Le Pradet
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@osean.fr 📧
Téléphone: 0494036584 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. La date de signature de l'accord-cadre est le 20/07/2026 et sa date de notification le 07/08/2026. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée par courriel également indiqué à la rubrique 8.1 au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2026/S 159-573380 (2026-08-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Navires et bateaux Navires Structures flottantes Bouées de marquage