les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d'un " contrat professionnel " entre l'établissement et le titulaire du marché, l'une de type dit " gamme standard " ou " base " ou " entrée de gamme " et une seconde de type " haut de gamme " ou " prémium " ou " plus "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Avis de marché (2023-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Numéro de référence: 23091-S-AC
Brève description:
“les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d'un " contrat professionnel " entre l'établissement et le titulaire du marché, l'une de type...”
Brève description
les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d'un " contrat professionnel " entre l'établissement et le titulaire du marché, l'une de type dit " gamme standard " ou " base " ou " entrée de gamme " et une seconde de type " haut de gamme " ou " prémium " ou " plus "
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi📦
Code CPV supplémentaire: Services de taxi📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: museum National d'histoire Naturelle
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.mnhn.fr🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr📧
Téléphone: +33 140794867📞
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com🌏
URL pour la participation: https://mnhn.e-marchespublics.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777580
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 139 000 euros Ht* sur la durée globale de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre de...”
cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 139 000 euros Ht* sur la durée globale de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande.Précisions concernant la "Valeur estimée" (Ii.1.5 et Ii.2.6) : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel
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Source: OJS 2023/S 247-777580 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE N° 23091-S-AC DE PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR TAXI POUR LE COMPTE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Brève description:
“Les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d'un " contrat professionnel " entre l'établissement et le titulaire du marché, l'une de type...”
Brève description
Les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d'un " contrat professionnel " entre l'établissement et le titulaire du marché, l'une de type dit " gamme standard " ou " base " ou " entrée de gamme " et une seconde de type " haut de gamme " ou " prémium " ou " plus ".
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de taxi📦
Valeur estimée hors TVA: 139 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport par taxi au profit du MNHN.Les prestations à réaliser sont de deux types...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport par taxi au profit du MNHN.Les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d'un " contrat professionnel " entre l'établissement et le titulaire du marché, l'une de type dit " gamme standard " ou " base " ou " entrée de gamme " et une seconde de type " haut de gamme " ou " prémium " ou " plus ".
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Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 139 000 euros HT* sur la durée globale de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre de...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 139 000 euros HT* sur la durée globale de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande. Précisions concernant la "valeur estimée" (II.1.5 et II.2.6) : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
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Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sans objet”
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : " Valeur technique " apprécié au regard du mémoire technique : 60%
Critère de qualité (nom): Critère 3 : " Actions de développement durable " apprécié au regard du mémoire technique : 20%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d'enregistrement national: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mnhn.fr📧
Téléphone: +33 140794867📞
URL: https://www.mnhn.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_985708.html🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
“La présente consultation est passée selon la procédure suivante : Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (R. 2123-1-1°CCP) Précision...”
La présente consultation est passée selon la procédure suivante : Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (R. 2123-1-1°CCP) Précision concernant l'article IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours (cent-vingt) à compter de la date limite de réception des offres établie au Règlement de consultation et l'avis d'appel à la concurrence ou, en cas de mise en oeuvre de la négociation, à compter de la date limite de réception des offres finales.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
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Source: OJS 2024/S 031-092300 (2024-02-12)