ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE

Clairsienne - Construction (33)

ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE ET DE FAISABILITE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
1. Etudes de capacité architecturale de programmes neufs
2. Faisabilité architecturale de programmes de construction neuve
3. Etudes de Diagnostic programmatique pour les travaux de réhabilitation / transformation
4. Analyse de site
5. Esquisses
6. AVP
6.1. APS
6.2. APD
6.3. Dossiers de demande d'autorisation administrative
7. PRO
8. ACT
8.1. DCE
8.2. Analyse des offres et mise au point des marchés
9. DET
9.1. Pilotage, coordination et visa des études d'exécution
9.2. Direction de l'exécution des contrats de travaux
10. AOR
11. OPC
12. Synthèse
13. AMO Certification/Labellisation
14. Dossier commercial locatif
15. Dossier commercial et dossier de vente - accession
16. Travaux modificatifs clients
17. Prestations diverses

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-13 Avis de marché
2023-10-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:
ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE ET DE FAISABILITE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE 1. Etudes de capacité architecturale de programmes neufs 2. Faisabilité architecturale de programmes de construction neuve 3. Etudes de Diagnostic programmatique pour les travaux de réhabilitation / transformation 4. Analyse de site 5. Esquisses 6. AVP 6.1. APS 6.2. APD 6.3. Dossiers de demande d'autorisation administrative 7. PRO 8. ACT 8.1. DCE 8.2. Analyse des offres et mise au point des marchés 9. DET 9.1. Pilotage, coordination et visa des études d'exécution 9.2. Direction de l'exécution des contrats de travaux 10. AOR 11. OPC 12. Synthèse 13. AMO Certification/Labellisation 14. Dossier commercial locatif 15. Dossier commercial et dossier de vente - accession 16. Travaux modificatifs clients 17. Prestations diverses
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clairsienne - Construction (33)
Adresse postale: 233 avenue Emile Counord BP 33082
Code postal: 33081
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.clairsienne.fr 🌏
Courrier électronique: a.bilber@clairsienne.fr 📧
Téléphone: +33 556292854 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630110
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec un maximum, pour ce lot, égal à 15 000 000 EUR HT sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE ET DE FAISABILITE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
1. Etudes de capacité architecturale de programmes neufs
2. Faisabilité architecturale de programmes de construction neuve
3. Etudes de Diagnostic programmatique pour les travaux de réhabilitation / transformation
4. Analyse de site
5. Esquisses
6. AVP
6.1. APS
6.2. APD
6.3. Dossiers de demande d'autorisation administrative
7. PRO
8. ACT
8.1. DCE
8.2. Analyse des offres et mise au point des marchés
9. DET
9.1. Pilotage, coordination et visa des études d'exécution
9.2. Direction de l'exécution des contrats de travaux
10. AOR
11. OPC
12. Synthèse
13. AMO Certification/Labellisation
14. Dossier commercial locatif
15. Dossier commercial et dossier de vente - accession
16. Travaux modificatifs clients
17. Prestations diverses
Valeur totale estimée: 20 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Gironde (33)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de la Gironde (33)
Les titulaires de l'accord cadre du lot 01 pourront être sollicités dans les mêmes conditions de prix sur les départements du Lot et Garonne (47) et de la Dordogne (24)
Sur le lot 01 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de la Gironde (33) à 20 opérateurs économiques maximum.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite de CLAIRSIENNE, par période de 1 an à compter de sa date d'échéance, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans.
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec un maximum, pour ce lot, égal à 15 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
Sur le lot 02 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64) à 10 opérateurs économiques maximum
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec un maximum, pour ce lot, égal à 3 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Charente Maritime (17)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de Charente Maritime (17)
Sur le lot 03 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de Charente Maritime (17) à 5 opérateurs économiques maximum.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec un maximum, pour ce lot, égal à 2 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Gironde (33) et ponctuellement Lot et Garonne (47) et Dordogne (24)
Landes (40) et Pyrénées Atlantiques (64)
Charente Maritime (17)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Le prestataire désigné mandataire sera obligatoirement solidaire du groupement.
Le mandataire sera obligatoirement l'architecte.
Capacité technique et professionnelle:
Il est interdit aux architectes mandataire de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Cette dernière restriction ne s'applique pas aux compétences listées ci-dessous.
Les compétences exigées par le Maître de l'ouvrage sont à minima :
un architecte
un paysagiste
un ordonnateur pilote coordinateur nommément désigné
un économiste de la construction
un bureau d'études techniques tous corps d'état ou un ensemble de bureau d'études techniques spécialisés couvrant l'ensemble des domaines suivants :
structures
fluides
énergie thermique
VRD
acoustique
une compétence Synthèse nommément désignée
un maître d'oeuvre d'exécution en construction neuve ou en réhabilitation lourde nommément désigné.
Les compétences facultatives qui peuvent être présentées en complément des compétences minimales précisées ci-dessus et qui seraient appréciées par le Maître de l'ouvrage sont :
urbanisme
environnement écologie
sécurité incendie ERP.
Pour les missions d'OPC, de Synthèse et de Maîtrise d'oeuvre d'exécution, les candidats nommeront les personnes dédiées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la composition de l'équipe et de la répartition des missions
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'équipe
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 458 205 382- 00054
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Laurence Godefert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
Il sera renouvelable par reconduction tacite de CLAIRSIENNE, par période de 1 an à compter de sa date d'échéance, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans.
Conformément aux articles R2152 6 et R2152 11 du Code de la Commande publique, l'accord cadre sera attribué aux meilleurs soumissionnaires classés qui auront présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous selon la pondération suivante :
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Critère Prix des prestations (selon fichier xls études de cas), pondéré à 40%
Critère Pertinence du savoir-faire du groupement proposé appréciée à partir de la note détaillant la composition de l'équipe pluridisciplinaire et la répartition des prestations et des missions entre les intervenants, pondéré à 30% Critère Pertinence de la méthodologie d'intervention et d'organisation de l'équipe, pondéré à 30 %
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Sur le lot 01 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Gironde (33), les 20 offres les mieux classées seront retenues.
Sur le lot 02 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64), les 10 offres les mieux classées seront retenues.
Sur le lot 03 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Charente Maritime (17), les 5 offres les mieux classées seront retenues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 201-630110 (2023-10-13)
Informations complémentaires (2023-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 556292280 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-644190
Se réfère à l'avis: 2023/S 201-630110
Numéro JO-S: 205

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 458 205 382
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 205-644190 (2023-10-19)
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