ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE ET DE FAISABILITE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
1. Etudes de capacité architecturale de programmes neufs
2. Faisabilité architecturale de programmes de construction neuve
3. Etudes de Diagnostic programmatique pour les travaux de réhabilitation / transformation
4. Analyse de site
5. Esquisses
6. AVP
6.1. APS
6.2. APD
6.3. Dossiers de demande d'autorisation administrative
7. PRO
8. ACT
8.1. DCE
8.2. Analyse des offres et mise au point des marchés
9. DET
9.1. Pilotage, coordination et visa des études d'exécution
9.2. Direction de l'exécution des contrats de travaux
10. AOR
11. OPC
12. Synthèse
13. AMO Certification/Labellisation
14. Dossier commercial locatif
15. Dossier commercial et dossier de vente - accession
16. Travaux modificatifs clients
17. Prestations diverses
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Avis de marché (2023-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clairsienne - Construction (33)
Numéro d'enregistrement national: 458 205 382- 00054
Adresse postale: 233 avenue Emile Counord BP 33082
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33081
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laurence Godefert
Téléphone: +33 556292854📞
Courrier électronique: a.bilber@clairsienne.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.clairsienne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DES OPERATIONS DE...”
Titre
ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE ET DE FAISABILITE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
1. Etudes de capacité architecturale de programmes neufs
2. Faisabilité architecturale de programmes de construction neuve
3. Etudes de Diagnostic programmatique pour les travaux de réhabilitation / transformation
4. Analyse de site
5. Esquisses
6. AVP
6.1. APS
6.2. APD
6.3. Dossiers de demande d'autorisation administrative
7. PRO
8. ACT
8.1. DCE
8.2. Analyse des offres et mise au point des marchés
9. DET
9.1. Pilotage, coordination et visa des études d'exécution
9.2. Direction de l'exécution des contrats de travaux
10. AOR
11. OPC
12. Synthèse
13. AMO Certification/Labellisation
14. Dossier commercial locatif
15. Dossier commercial et dossier de vente - accession
16. Travaux modificatifs clients
17. Prestations diverses
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Gironde (33)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde (33) et ponctuellement Lot et Garonne (47) et Dordogne (24)
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de la Gironde (33)
Les titulaires de l'accord cadre du lot 01 pourront être sollicités...”
Description du marché
Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de la Gironde (33)
Les titulaires de l'accord cadre du lot 01 pourront être sollicités dans les mêmes conditions de prix sur les départements du Lot et Garonne (47) et de la Dordogne (24)
Sur le lot 01 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de la Gironde (33) à 20 opérateurs économiques maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la composition de l'équipe et de la répartition des missions
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'équipe
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite de...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite de CLAIRSIENNE, par période de 1 an à compter de sa date d'échéance, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec un maximum, pour ce lot, égal à 15 000 000 EUR HT sur 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Landes (40) et Pyrénées Atlantiques (64)
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
Sur le lot 02 - Maîtrise d'oeuvre pour...”
Description du marché
Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
Sur le lot 02 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64) à 10 opérateurs économiques maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec un maximum, pour ce lot, égal à 3 000 000 EUR HT sur 4 ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Charente Maritime (17)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Charente Maritime (17)
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de Charente Maritime (17)
Sur le lot 03 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées...”
Description du marché
Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de Charente Maritime (17)
Sur le lot 03 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans le Département de Charente Maritime (17) à 5 opérateurs économiques maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord cadre sans minimum avec un maximum, pour ce lot, égal à 2 000 000 EUR HT sur 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Le prestataire désigné mandataire sera obligatoirement...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Le prestataire désigné mandataire sera obligatoirement solidaire du groupement.
Le mandataire sera obligatoirement l'architecte.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est interdit aux architectes mandataire de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de un ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il est interdit aux architectes mandataire de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Cette dernière restriction ne s'applique pas aux compétences listées ci-dessous.
Les compétences exigées par le Maître de l'ouvrage sont à minima :
un architecte
un paysagiste
un ordonnateur pilote coordinateur nommément désigné
un économiste de la construction
un bureau d'études techniques tous corps d'état ou un ensemble de bureau d'études techniques spécialisés couvrant l'ensemble des domaines suivants :
structures
fluides
énergie thermique
VRD
acoustique
une compétence Synthèse nommément désignée
un maître d'oeuvre d'exécution en construction neuve ou en réhabilitation lourde nommément désigné.
Les compétences facultatives qui peuvent être présentées en complément des compétences minimales précisées ci-dessus et qui seraient appréciées par le Maître de l'ouvrage sont :
urbanisme
environnement écologie
sécurité incendie ERP.
Pour les missions d'OPC, de Synthèse et de Maîtrise d'oeuvre d'exécution, les candidats nommeront les personnes dédiées.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
Il sera renouvelable par reconduction tacite de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
Il sera renouvelable par reconduction tacite de CLAIRSIENNE, par période de 1 an à compter de sa date d'échéance, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans.
“Conformément aux articles R2152 6 et R2152 11 du Code de la Commande publique, l'accord cadre sera attribué aux meilleurs soumissionnaires classés qui...”
Conformément aux articles R2152 6 et R2152 11 du Code de la Commande publique, l'accord cadre sera attribué aux meilleurs soumissionnaires classés qui auront présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous selon la pondération suivante :
Critère Prix des prestations (selon fichier xls études de cas), pondéré à 40%
Critère Pertinence du savoir-faire du groupement proposé appréciée à partir de la note détaillant la composition de l'équipe pluridisciplinaire et la répartition des prestations et des missions entre les intervenants, pondéré à 30% Critère Pertinence de la méthodologie d'intervention et d'organisation de l'équipe, pondéré à 30 %
Sur le lot 01 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Gironde (33), les 20 offres les mieux classées seront retenues.
Sur le lot 02 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64), les 10 offres les mieux classées seront retenues.
Sur le lot 03 - Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées en Charente Maritime (17), les 5 offres les mieux classées seront retenues.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 201-630110 (2023-10-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 201-630110
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : Jeudi 07 décembre 2023 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : Jeudi 14 décembre 2023 - 12:00”
Source: OJS 2023/S 205-644190 (2023-10-19)