accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " portant sur des travaux TCE (6 lots géographiques) L'Accord-Cadre a pour objet de confier au maître d'oeuvre tout ou partie des éléments de mission suivants : avp pro/dce Autorisations administratives act visa det aor cdpgf v-dia sign cssi syn Etudes accessibilité OPC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Avis de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2300469
Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " portant sur des travaux TCE (6 lots géographiques) L'Accord-Cadre...”
Brève description
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " portant sur des travaux TCE (6 lots géographiques) L'Accord-Cadre a pour objet de confier au maître d'oeuvre tout ou partie des éléments de mission suivants : avp pro/dce Autorisations administratives act visa det aor cdpgf v-dia sign cssi syn Etudes accessibilité OPC
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Région NUTS: Val-d’Oise🏙️
Région NUTS: Essonne🏙️
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Région NUTS: Val-de-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-468616
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence.La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de lanotification du présent marché.Dans le cas où, à l'issue de l'analyse des offres, un candidat est attributaire pressenti de plusieurs lots et qu'il nedispose pas de la capacité d'exécuter l'ensemble des lots ou s'il est attributaire pressenti de plus de trois lots, leslots lui sont attribués selon l'ordre de préférence indiqué dans l'annexe I du présent RC ou si le candidat n'a pasremis cette annexe selon l'ordre de priorité chronologique (d'abord le lot no1, puis le lot no2, etc.).Le(s) lot(s) restant est(sont) attribué(s) au candidat classé deuxième et ainsi de suite
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Source: OJS 2023/S 147-468616 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2024-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors « loi MOP » portant sur des travaux TCE
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors « loi MOP » portant sur des travaux TCE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Département 75” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Départements 93 et 77 Nord (établissements ou équipements situés au nord de la Route Nationale 4)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Département 95” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Départements 91 et 77 Sud (établissements ou équipements situés au sud de la Route Nationale 4)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Départements 78 et 92” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Département 94” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2300469-1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: Accord cadre MOE TCE
Lot géographique n° 1 : Département 75
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Craft architectes
Numéro d'enregistrement national: 49845683900030
Adresse postale: 22 rue Titon
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@craft-architectes.com📧
Téléphone: 0148047818📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bjl architecte
Numéro d'enregistrement national: 83020180200014
Code postal: 94160
Commune postale: Saint Mandé
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: jl.behague@bjl-architecte.fr📧
Téléphone: 0143654200📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'Architecture AdA
Numéro d'enregistrement national: 50489568100022
Adresse postale: 14, rue Pasteur
Code postal: 91360
Commune postale: Epinay sur Orge
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: contact@ada-archi.com📧
Téléphone: 0160100101📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Ile de France
Numéro d'enregistrement national: 23750007900312
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93500
Commune postale: Saint Ouen sur Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.gasquet@idf-constructiondurable.fr📧
Téléphone: 0183653741📞
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Source: OJS 2024/S 202-625642 (2024-10-15)