Accord cadre multi-attributaire de travaux courants dans les domaines de l'électricité, de la Plâtrerie/Peinture - Sol souple, de la vitrerie, du Carrelage / Faïence, de la serrurerie/métallerie, des Menuiserie intérieures

Ville de Vaulx en Velin

La consultation a pour objet des travaux courants dans les domaines de travaux courants dans les domaines de l'électricité, de la plâtrerie/peinture - sol souple, de la vitrerie, du carrelage / faïence, de la serrurerie/métallerie, des menuiseries intérieures. Par entretien courant, on entend tous les travaux qui ne nécessitent pas de permis de construire. Les extensions, réhabilitations et les constructions relevant d'un PC ne rentrent pas dans le cadre des présents accords-cadres

Date limite

Deadline 2026-08-26

Qui ?

• Ville de Vaulx en Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Serrurerie
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre multi-attributaire de travaux courants dans les domaines de l'électricité, de la Plâtrerie/Peinture - Sol souple, de la vitrerie, du Carrelage / Faïence, de la serrurerie/métallerie, des Menuiserie intérieures
Numéro de référence: 202628
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre multi attributaire à bons de commande. Montant maximum sur 12 mois = 875 000 euro(s) HT, soit 3 500 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre

Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de l'accord cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Duree = 12 mois à compter de la notification. L'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Plâtrerie / Peinture - Sol souple
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre multi attributaire à bons de commande. Montant maximum sur 12 mois = 1 875 000 euro(s) HT, soit 7 500 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre

Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre multi attributaire à bons de commande. Montant maximum sur 12 mois = 250 000 euro(s) HT, soit 1 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre

Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Carrelage - Faïence
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre multi attributaire à bons de commande. Montant maximum sur 12 mois = 500 000 euro(s) HT, soit 2 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre

Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Serrurerie - Métallerie
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Menuiserie intérieure
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord cadre multi attributaire à bons de commande. Montant maximum sur 12 mois = 750 000 euro(s) HT, soit 3 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre

Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Clause sociale : En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, la ville de Vaulx en Velin fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national: 54559
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lahmar Abdelkader
Courrier électronique: service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834747 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834747 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lien correspondre avec l'acheteur - Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R2122-7 Ccp. - En cas de hausse conséquente des prix, sur justificatifs, application anticipée possible de la formule révision des prix

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FAFDA71A-A5EF-96A3-6DCCC63D54C39F5C
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FAFDA734-B94B-D07A-6E46B4DA71552ED5
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 136-495533 (2026-07-15)

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