Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation de l'École navale
ecole navale
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux de rénovation de l’École navale.
Date limiteDeadline 2026-12-07
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation de l'École navale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole navale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bcrm
CC600
Code postal: 29240
Commune postale: Brest cedex 9
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amandine kerampran
Courrier électronique: achats@ecole-navale.fr 📧
Téléphone: 0298234083 📞
URL: https://www.ecole-navale.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 contour de la Motte
CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 217-776379 (2026-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation de l'École navale
Numéro de référence:
2026-08
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux de rénovation de l’École navale.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
2026-08
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole navale
Numéro d'enregistrement national:
15000096600013
Adresse postale: Bcrm
CC600
Code postal: 29240
Commune postale: Brest cedex 9
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amandine kerampran
Courrier électronique: achats@ecole-navale.fr 📧
Téléphone: 0298234083 📞
URL: https://www.ecole-navale.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
1730005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte
CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 217-776379 (2026-11-06)
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