accord-Cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur des Travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15s
la consultation a pour objet les travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15 sud (y compris travaux préparatoires, terrassements et démolitions). La présente consultation porte sur : La passation d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents ayant pour objet la réalisation de Travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers des 7 OA Centre de la ligne 15 Sud ; - le premier marché subséquent porte sur la réalisation de Travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers sur l'oa 1301 " Rue de Rome " de la ligne 15 Sud. Le présent avis porte donc sur la passation du 1er marché subséquent. Plus de détails dans l'annexe du présent AAPC téléchargeable via la procédure décrite dans la section Ii.1.4)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Avis de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 2023AC13
Brève description:
“la consultation a pour objet les travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15...”
Brève description
la consultation a pour objet les travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15 sud (y compris travaux préparatoires, terrassements et démolitions). La présente consultation porte sur : La passation d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents ayant pour objet la réalisation de Travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers des 7 OA Centre de la ligne 15 Sud ; - le premier marché subséquent porte sur la réalisation de Travaux d'aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'aménagements Paysagers sur l'oa 1301 " Rue de Rome " de la ligne 15 Sud. Le présent avis porte donc sur la passation du 1er marché subséquent. Plus de détails dans l'annexe du présent AAPC téléchargeable via la procédure décrite dans la section Ii.1.4)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225298
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“la valeur indiquée aux Ii.1.5 et Ii.2.6 est mentionnée par défaut.Accord cadre sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 7 000 000...”
la valeur indiquée aux Ii.1.5 et Ii.2.6 est mentionnée par défaut.Accord cadre sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 7 000 000 euros (H.T.). Le montant maximal est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises . Voir la suite du présent paragraphe dans l'annexe AAPC dans la section Ii.2.14)
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Source: OJS 2023/S 075-225298 (2023-04-12)
Informations complémentaires (2023-04-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-237912
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-225298
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2023/S 079-237912 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents portant sur des Travaux d'Aménagement
de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15S
Brève description:
“La consultation a pour objet les travaux d'Aménagement de Voirie et de
Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15...”
Brève description
La consultation a pour objet les travaux d'Aménagement de Voirie et de
Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des sept ouvrages annexes de la ligne 15 sud (y compris travaux préparatoires, terrassements et démolitions). La présente consultation porte sur : La passation d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents ayant pour objet la réalisation de Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers des 7 OA Centre de la ligne 15 Sud ; - Le premier marché subséquent porte sur la réalisation de Travaux d'Aménagement de Voirie et de Réseaux Divers et d'Aménagements Paysagers sur l'OA 1301 « Rue de Rome » de la ligne 15 Sud. Le présent avis porte donc sur la passation du 1er marché subséquent.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux routiers📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations portent sur l'exécution de travaux de Voirie et de Réseaux
Divers et d'Aménagements Paysagers des 7 ouvrages annexes Centre de la ligne 15...”
Description du marché
Les prestations portent sur l'exécution de travaux de Voirie et de Réseaux
Divers et d'Aménagements Paysagers des 7 ouvrages annexes Centre de la ligne 15 Sud. Ces travaux
interviendront après que les travaux d'aménagement tous corps d'états aient été majoritairement réalisés par le
titulaire du marché d'aménagement (TCE) :
- Travaux préparatoires : études d'exécution, installations de chantier réglementaires, dépose et déplacement de
clôtures de chantier existantes, mise en place de clôtures de chantier légères provisoire, mise à niveau de
tampons et grilles existants ;
- Démolitions : démolition de dalles béton armé épaisses, démolition d'enrobé, dépose de réseaux abandonnés
et d'ouvrages d'assainissement ;
- Terrassements : exécution de déblais et de remblais pour mise à niveau des sites, réglage et nivellement de
surfaces après démolition ;
- Petit génie civil : réalisation de massifs pour mobilier urbain, poteau en bout de mur de clôture existant, petits
escaliers en béton armé ;
- Voirie : réalisation de voiries (couche de forme, structure et revêtement) en béton bitumineux, béton désactivé
ou bouchardé, stabilisé, pierre naturelle ; protections d'étanchéité verticales ;
- Bordures : fourniture et pose de bordures et bordurettes en béton et en pierre naturelle, et joints inox ;
- Mobilier urbain : fourniture et pose de mobilier urbain divers (bancs, poubelles, plots, potelets fixe et amovibles
non motorisés, bornes, barrières fixes et amovible non motorisées, abri poubelle) ;
- Signalisation : Mise en oeuvre de signalisation horizontale et verticale ;
- Espaces verts : terrassements pour fosse d'arbre, fourniture et mise en oeuvre de drainage et de substrats, fourniture et plantation d'arbres tige, arbustes forts, arbustes et couvre-sols, et engazonnement en pleine terre ; accessoires de plantation, et prestation d'entretien des végétaux.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 7 000 000 euros HT. Le
montant maximal est calculé sur la durée totale de...”
Informations complémentaires
Accord cadre sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 7 000 000 euros HT. Le
montant maximal est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction sauf dénonciation expresse par la Société des grands projets, notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d'expiration de la période en cours l'exécution.
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Société des grands projets se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7...”
Description des options
La Société des grands projets se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux similaires à ceux confiés au titulaire. La Société des grands projets peut également conclure des avenants.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023AC13A
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Titre: Travaux D'aménagement De Voirie Et Réseaux Divers Et D'aménagements Paysagers Sur Les 7 Ouvrages Annexes (OA) Centre De La Ligne 15 Sud Du Grand Paris Express
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha tp - scop
Numéro d'enregistrement national: 32788077900035
Adresse postale: 9-11 RUE DU COQ GAULOIS
Code postal: 77170
Commune postale: Brie comte robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alpha.tp@alphatp.com📧
Téléphone: +33164052966📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: La Société des grands projets
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Adresse postale: Immeuble le Moods -2 mail de la petite
Espagne - CS10011
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-sgp@sgp.fr📧
Téléphone: +33182462000📞
Fax: +33182462031 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: +33149202000📞
Fax: +33149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: +33149202000📞
Fax: +33149202099 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat
(dans les conditions fixées par les articles L. 551-1 à
L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat
(dans les conditions fixées par les articles L. 551-1 à
L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice
administrative).
- Référé contractuel après la signature du contrat
(dans les conditions fixées par les articles L. 551-13
à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de
justice administrative)
- Recours de pleine juridiction en contestation de
validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de
Tarn et-Garonne, n° 358994), après la signature du
contrat, dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt
précité.
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Source: OJS 2025/S 006-012758 (2025-01-07)