Prestation d’enseignement du Français Langue Etrangère (FLE) en ligne et en présentiel aux collaborateurs d’ITER Organization, pour le compte du Welcome Office (WO) de l’Agence ITER France (AIF) du CEA de Cadarache
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre mono-attributaire pour l’enseignement du Français Langue Etrangère (FLE) aux collaborateurs ITER Organization
B23-01160-FHT”
Produits/services: Fourniture de cours de langues📦
Brève description:
“Prestation d’enseignement du Français Langue Etrangère (FLE) en ligne et en présentiel aux collaborateurs d’ITER Organization, pour le compte du Welcome...”
Brève description
Prestation d’enseignement du Français Langue Etrangère (FLE) en ligne et en présentiel aux collaborateurs d’ITER Organization, pour le compte du Welcome Office (WO) de l’Agence ITER France (AIF) du CEA de Cadarache
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Les prestations objet de l’accord-cadre, définies à l’article 3 du Cahier des Charges, comprennent les missions unitaires forfaitaires ou Unités d’Œuvre...”
Description du marché
Les prestations objet de l’accord-cadre, définies à l’article 3 du Cahier des Charges, comprennent les missions unitaires forfaitaires ou Unités d’Œuvre (UO) définies ci-dessous:
UO 1 : Résultat d'une heure de cours de groupe en distanciel,
UO 2 : Résultat d'une demi-heure de cours de tutorat en distanciel,
UO 3 : Evènement en présentiel sur site ITER : Classe à thème ou Atelier-rencontre,
UO 4 : Evènement en présentiel hors site ITER : Rencontre intensive de langue et de culture française.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Option de prolongation de 12 mois supplémentaires
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet ITER
Description
Informations complémentaires: Le montant de l'accord-cadre, option inclue, est plafonné à 300 000,00 € HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-03
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-03
15:40 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA de Cadarache, Bâtiment 122
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Mme CHABRAND / M. HERSENT
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du...”
Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B23-01160-FHT.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 061-180195 (2023-03-22)
Avis d'attribution de marché (2024-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Profil des intervenants
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Méthodologie et Organisation
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 55%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 061-180195
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Accord-Cadre mono-attributaire pour l’enseignement du Français Langue Etrangère (FLE) aux collaborateurs ITER Organization”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: METZGER Florence
Commune postale: Mirabeau
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Nom: LAMBLIN Sandrine
Commune postale: La Crau
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2024/S 019-052741 (2024-01-23)