ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE D'UN MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DE LA VILLE D'AUVERS-SUR-OISE.
Commune de Auvers sur Oise
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide au profit des enfants, et du personnel municipal de la commune d'Auvers-sur-Oise ainsi que de toute autre personne physique ou morale dûment autorisée par la collectivité ainsi que des goûters et pique-niques les mercredis et durant les vacances scolaires.
Date limiteDeadline 2026-11-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono-attributaire d'un marche de fourniture et de livraison de repas en liaison froide de la ville d'auvers-sur-oise.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre mono-attributaire de fourniture et de livraison de repas en liaison froide de la ville d'auvers-sur-oise.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Repas préparés
📦
Code postal: 95430
Ville: Eure, Oise, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable 2x soit 3 ans maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Auvers-sur-Oise
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-04 17:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: ANNEXE 7 dans le RC
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Auvers sur Oise
Numéro d'enregistrement national:
Département: 95
Adresse postale: 17 Rue du Général de Gaulle 95430 Auvers-sur-Oise
Code postal: 95430
Commune postale: Auvers-sur-oise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.polescolaire@ville-auverssuroise.fr 📧
Téléphone: 0134480384 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vVrr-shPsJ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vVrr-shPsJ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vVrr-shPsJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: 95
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil BP 322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-668997 (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono-attributaire d'un marche de fourniture et de livraison de repas en liaison froide de la ville d'auvers-sur-oise.
Numéro de référence:
AUV2026-005
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide au profit des enfants, et du personnel municipal de la commune d'Auvers-sur-Oise ainsi que de toute autre personne physique ou morale dûment autorisée par la collectivité ainsi que des goûters et pique-niques les mercredis et durant les vacances scolaires.
Afficher plus
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026-005
Titre: Accord cadre mono-attributaire de fourniture et de livraison de repas en liaison froide de la ville d'auvers-sur-oise.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide au profit des enfants, et du personnel municipal de la commune d’Auvers-sur-Oise ainsi que de toute autre personne physique ou morale dûment autorisée par la collectivité ainsi que des goûters et pique-niques les mercredis et durant les vacances scolaires.
Afficher plus
Code postal: 95430
Ville: Eure, Oise, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable 2x soit 3 ans maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Auvers-sur-Oise
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-04 17:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: ANNEXE 7 dans le RC
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Auvers sur Oise
Numéro d'enregistrement national:
21950039400016
Département: 95
Adresse postale: 17 Rue du Général de Gaulle 95430 Auvers-sur-Oise
Code postal: 95430
Commune postale: Auvers-sur-oise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.polescolaire@ville-auverssuroise.fr 📧
Téléphone: 0134480384 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vVrr-shPsJ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vVrr-shPsJ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vVrr-shPsJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Département: 95
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil BP 322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-668997 (2026-09-28)
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