accord cadre mono attributaire à bon de commande de location, pose, dépose de décors et matériels d'illuminations pour la Commune de Cogolin
Ville de Cogolin
ce marché concerne la location, pose, dépose de décors et matériels d'illuminations pour les fêtes de fin d'année sur la Commune de Cogolin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-02 | Avis de marché |
| 2023-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cogolin
Adresse postale: place de la République
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cogolin.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cogolin.fr 📧
Téléphone: +33 0494566549 📞
Fax: +33 0494566540 📠
URL des documents: http://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338971
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bP 4510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 108-338971 (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Brève description:
ce marché concerne la location, pose, dépose de décors et matériels d'illuminations pour les fêtes de fin d'année sur la Commune de Cogolin
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cogolin
Adresse postale: place de la République
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cogolin.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cogolin.fr 📧
Téléphone: +33 0494566549 📞
Fax: +33 0494566540 📠
URL des documents: http://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338971
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
une visite sur site est obligatoire.
Contact : Ateliers Municipaux - m. Payet Joël
Mobile : 06 65 71 39 36
Lors de votre visite un bon vous sera remis justifiant votre repérage technique des lieux permettant de garantir une prise en compte réaliste avec les contraintes de la commune.
voir Règlement de Consultation
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
une visite sur site est obligatoire.
Contact : Ateliers Municipaux - m. Payet Joël
Mobile : 06 65 71 39 36
Lors de votre visite un bon vous sera remis justifiant votre repérage technique des lieux permettant de garantir une prise en compte réaliste avec les contraintes de la commune.
voir Règlement de Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://cogolin.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bP 4510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Il est rappelé qu'avant de saisir le juge, le recours à la médiation est obligatoire. Il est possible d'initier auprès du Tribunal administratif : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat ; - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation le cas échéant ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché le cas échéant et durant toute la période de consultation des entreprises
Afficher plus
Nom: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 108-338971 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-362347
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338971
Numéro JO-S: 116
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cogolin
Pays: Var 🏙️
Contact
Téléphone: +33 494566545 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 4510
Source: OJS 2023/S 116-362347 (2023-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-362347
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338971
Numéro JO-S: 116
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cogolin
Pays: Var 🏙️
Contact
Téléphone: +33 494566545 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 4510
Source: OJS 2023/S 116-362347 (2023-06-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)