accord-Cadre marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances et de week-ends pour les enfants des centres de loisirs et les collégiens
Mairie de Paris
accord-Cadre marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances et de week-ends pour les enfants des centres de loisirs et les collégiens
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
| 2023-12-28 | Informations complémentaires |
| 2024-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2301980
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Paris
Adresse postale: 3 rue de l'arsenal
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: edouard.fougerat@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864224&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-791282
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 22 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description: montagne (sports d?hiver)
Valeur estimée hors TVA: 4 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: montagne (activité sportive d?été)
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mer
Numéro du lot: 3
Brève description: mer
Valeur estimée hors TVA: 5 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: campagne
Numéro du lot: 4
Brève description: campagne
Intitulé du lot: week-End
Numéro du lot: 5
Brève description: week-End
Intitulé du lot: international
Numéro du lot: 6
Brève description: international
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom du pouvoir adjudicateur: édouard FOUGERAT
Référence
Informations complémentaires
néant
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2023/S 249-791282 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2301980
Brève description:
accord-Cadre marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances et de week-ends pour les enfants des centres de loisirs et les collégiens
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Paris
Adresse postale: 3 rue de l'arsenal
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: edouard.fougerat@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864224&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-791282
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
chaque marché est reconductible tacitement trois fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 22 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
les soumissionnaires ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Un même attributaire pourra se voir attribuer un ou plusieurs lots
Intitulé du lot: montagne (sports d?hiver)
Numéro du lot: 1
Brève description: montagne (sports d?hiver)
Valeur estimée hors TVA: 4 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
chaque marché est reconductible tacitement trois fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Intitulé du lot: montagne (activité sportive d?été)
Numéro du lot: 2
Brève description: montagne (activité sportive d?été)
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mer
Numéro du lot: 3
Brève description: mer
Valeur estimée hors TVA: 5 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: campagne
Numéro du lot: 4
Brève description: campagne
Intitulé du lot: week-End
Numéro du lot: 5
Brève description: week-End
Intitulé du lot: international
Numéro du lot: 6
Brève description: international
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom du pouvoir adjudicateur: édouard FOUGERAT
Référence
Informations complémentaires
néant
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2023/S 249-791282 (2023-12-22)
Informations complémentaires (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: organisation des mini-séjours et séjours collégiens de la Ville de Paris
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001192
Se réfère à l'avis: 2023/S 249-791282
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2024/S 001-001192 (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: organisation des mini-séjours et séjours collégiens de la Ville de Paris
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001192
Se réfère à l'avis: 2023/S 249-791282
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2024/S 001-001192 (2023-12-28)
Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des mini-séjours et séjours collégiens de la Ville de Paris
Brève description: Organisation des mini-séjours et séjours collégiens de la Ville de Paris
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 organisation de séjours week-end
Description du marché: Lot 5 organisation de séjours week-end
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 organisation de séjours campagne
Description du marché: Lot 4 organisation de séjours campagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Organisation de séjours mer
Description du marché: Lot 3 Organisation de séjours mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 organisation de séjours montagne (activité sportive d'été)
Description du marché: Lot 2 organisation de séjours montagne (activité sportive d'été)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 organisation de séjours montagne (sports d'hiver)
Description du marché: Lot 1 organisation de séjours montagne (sports d'hiver)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Organisation de séjours international
Description du marché: Lot 6 Organisation de séjours international
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché à procédure adaptée
Informations administratives
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue de l'Arsenal
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: edouard.fougerat@paris.fr 📧
Téléphone: 0142768456 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-01-25 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 791282-2023
Source: OJS 2024/S 022-065043 (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des mini-séjours et séjours collégiens de la Ville de Paris
Brève description: Organisation des mini-séjours et séjours collégiens de la Ville de Paris
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot 5 organisation de séjours week-end
Description du marché: Lot 5 organisation de séjours week-end
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 organisation de séjours campagne
Description du marché: Lot 4 organisation de séjours campagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 Organisation de séjours mer
Description du marché: Lot 3 Organisation de séjours mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 organisation de séjours montagne (activité sportive d'été)
Description du marché: Lot 2 organisation de séjours montagne (activité sportive d'été)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 organisation de séjours montagne (sports d'hiver)
Description du marché: Lot 1 organisation de séjours montagne (sports d'hiver)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Lot 6 Organisation de séjours international
Description du marché: Lot 6 Organisation de séjours international
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché à procédure adaptée
Informations administratives
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les critères de sélection des candidatures et des offres figurent dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national:
217500001600019
Adresse postale: 3 rue de l'Arsenal
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: edouard.fougerat@paris.fr 📧
Téléphone: 0142768456 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-01-25 📅
Autres informations complémentaires
Au lieu de "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30 janvier 2024 - 17h30" lire "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23 février 2024 - 17h30"
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 791282-2023
Source: OJS 2024/S 022-065043 (2024-01-30)
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