Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations

Régie immobilière de la ville de Paris

Le présent marché a pour objet la mise en place d'un Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations.
consultation lancée par un groupement de commandes Rivp+Heneo
l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges.
les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre.
les marchés subséquents sont lancés par année.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-18 Avis de marché
2023-11-10 Informations complémentaires
2025-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2023pach0022
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations. consultation lancée par un groupement de commandes Rivp+Heneo l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges. les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre. les marchés subséquents sont lancés par année. les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rivp.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 177751100 📞
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-640442
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ Les candidats déposent dans un 1er temps leur candidature. Seuls les candidats sélectionnés au regard des critères de sélection des candidatures cités dans le présent avis, seront dans un second temps admis à déposer une offre. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations.
consultation lancée par un groupement de commandes Rivp+Heneo
l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges.
les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre.
les marchés subséquents sont lancés par année.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est 12 mois ferme reconductible 3 fois 12 mois soit pour une durée totale de 48 mois
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le Patrimoine de la Rivp et d'Hsf 75000 - Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
chiffre d'affaires annuel minimum de 500 000,00 EUR HT
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années voir document joint Trame de réponse technique pour la sélection des candidats Moe
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire, voir fichier Excel joint Annexe 1 Références Moe à remplir
elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat voir document joint Trame de réponse technique pour la sélection des candidats Moe
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présence obligatoire d'un architecte diplômé dans l'équipe du prestataire
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat voir document joint Trame de réponse technique pour la sélection des candidats Moe
description des démarches générales de l'entreprise concernant la sécurité de ses salariés, le suivi de la qualité des prestations et la politique Rse voir document joint Trame de réponse technique pour la sélection des candidats Moe
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les prix sont fermes et non actualisable.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
financement sur fonds propres du Pouvoir adjudicateur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 30
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Sur la base des critères ci-dessous, 30 candidats seront sélectionnés afin de
participer à la phase « offres »
- moyens humains du candidat (30%)
- moyens et compétences techniques du candidat (10%)
- Liste de références équivalentes pour les opérations de réhabilitations en milieu occupé (50%)
- Politique Rse (10%)
par ailleurs, en cas d'égalité parfaite, deux candidats classés ex aequo seront retenus, même si le nombre total de soumissionnaires retenus dépassent le nombre maximum indiqué dans l'avis de marché.
Nombre de participants à envisager: 15
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Adresse postale: Régie Immobilière Ville de Paris, 13 Avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hénéo
Adresse postale: HENEO, 99 rue du Chevaleret
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/
Les candidats déposent dans un 1er temps leur candidature. Seuls les candidats sélectionnés au regard des critères de sélection des candidatures cités dans le présent avis, seront dans un second temps admis à déposer une offre.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie
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de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
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En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Source: OJS 2023/S 204-640442 (2023-10-18)
Informations complémentaires (2023-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692651
Se réfère à l'avis: 2023/S 204-640442
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2023/S 220-692651 (2023-11-10)
Avis d'attribution de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations
Numéro de référence: 2023PACH0022
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations. Consultation lancée par un groupement de commandes RIVP+HENEO L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges. Les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre. Les marchés subséquents sont lancés par année. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1360341
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25-0150-1360341
Date de conclusion du contrat: 2025-04-16 📅
Titre: Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Daune & chambon
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-1
Adresse postale: 60 Rue Des Orteaux
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@daune-chambon.com 📧
Téléphone: 0143485256 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Weissberg plus lacombe architectes
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-2
Adresse postale: 3 Av De Bouvines
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Courrier électronique: weissbergsamy@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0660603878 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: ARCHITECTURE-PRODUITS INDUSTRIELS ADAPTES (Apia Architecture)
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-3
Adresse postale: 217 Rue De Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Courrier électronique: agence@apia-architecture.fr 📧
Téléphone: 0143074040 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Valentino architectes
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-4
Adresse postale: 30 Rue Saint Lazare
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 09
Courrier électronique: agence@valentinoarchitectes.fr 📧
Téléphone: 0153092700 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Descamps arcature
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-5
Adresse postale: 21 Rue Fondary
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Courrier électronique: contact@arcature-paris.fr 📧
Téléphone: 0145768936 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Karakter
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-6
Adresse postale: 19 Rue Du Docteur Soubise
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay Aux Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: karakterarchitectes@gmail.com 📧
Téléphone: 0143501328 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom: Phare architecture
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-7
Adresse postale: 57 Rue Benoit Malon
Code postal: 94250
Commune postale: Gentilly
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@phare-architecture.com 📧
Téléphone: 0149080147 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Coda architectes
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-8
Adresse postale: 58 Rue De Rochechouart
Commune postale: Paris 9
Courrier électronique: coda@coda.fr 📧
Téléphone: 0143702464 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: Khora
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-9
Adresse postale: 8 Rue Bonouvrier
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: contact@khora.fr 📧
Téléphone: 0142872525 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom: Chossegros architectes
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-10
Adresse postale: 12 Rue Du Mont Valerien
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Courrier électronique: chossegros-deltor@architectes.org 📧
Téléphone: 0146029617 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom: A et b architectes
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-11
Adresse postale: 12 Rue Du Dessous Des Berges
Code postal: 75013
Commune postale: Paris 13
Courrier électronique: contact@abpmcr.com 📧
Téléphone: 0140019100 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Nom: Archetude
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-12
Adresse postale: 31 Bd Du General De Gaulle
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: archetude@archetude.fr 📧
Téléphone: 0344489566 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom: Equateur
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-13
Adresse postale: 68 Bd De Sebastopol
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Courrier électronique: info@equateur-architecture.fr 📧
Téléphone: 0143572891 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Nom: SEPRA Architectes
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-14
Adresse postale: 11 Rue Saint Martin
Code postal: 75004
Commune postale: Paris 4
Courrier électronique: contact@sepra-architectes.fr 📧
Téléphone: 0144788670 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Nom: Agence r.v.a. renaud-vignaud & associes
Numéro d'enregistrement national: 1360341-1-0-15
Adresse postale: 9 Rue Romain Rolland
Code postal: 93260
Commune postale: Les Lilas
Courrier électronique: contact@agencerva.com 📧
Téléphone: 0143603442 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 44228
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le représentant de la RIVP
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0177751100 📞
URL: http://www.rivp.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 640442-2023

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 4A2D7F5D-EF09-5F50-1DC3CB9163555F36
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4A2D7F36-A2B0-F58E-45961B700C9F3110
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 4A2D7F84-0978-E5A6-5325D9C88CAB35B8
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 097-329006 (2025-05-20)