Accord-cadre de transport de l'UNSS pour la MARTINIQUE, GUYANE et la REUNION

Avis de marché (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de transport de l'UNSS pour la MARTINIQUE, GUYANE et la REUNION
Numéro de référence: Transports_27 SR
Brève description: Accord-cadre de transport de l'UNSS pour la MARTINIQUE, GUYANE et la REUNION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - MARTINIQUE
Description du marché: Lot 1 - MARTINIQUE
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - GUYANE
Description du marché: Lot 2 - GUYANE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - LA REUNION
Description du marché: Lot 3 - LA REUNION
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf.DCE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf.DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union National du Sport Scolaire (UNSS)
Numéro d'enregistrement national: 77567565500010
Département: Paris
Adresse postale: 13 rue Saint Lazare
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@unss.org 📧
Téléphone: 0142805511 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9Ai6XnMjtz 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9Ai6XnMjtz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 30 jours après la notification du marché
Source: OJS 2026/S 171-611362 (2026-09-02)