accord-cadre de prestations de services de transport public particulier de personnes pour le théâtre national de L'Odéon

Théatre national de l'Odéon

le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services de transport public particulier de personnes (T3p) pour le théâtre national de l'odéon (ci-après dénommé " le théâtre de l'odéon " ou " le théâtre " ou " la personne publique " ou l'" acheteur "). L'Accord-Cadre est alloti et est décomposé en deux lots au total, définis comme suit :
-Lot no1 : Taxis
-Lot no2 : Prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé et est mono-attributaire. Chaque candidat a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots et doit présenter un dossier complet pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-12 Avis de marché
2023-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Numéro de référence: 2023-0022
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services de transport public particulier de personnes (T3p) pour le théâtre national de l'odéon (ci-après dénommé " le théâtre de l'odéon " ou " le théâtre " ou " la personne publique " ou l'" acheteur "). L'Accord-Cadre est alloti et est décomposé en deux lots au total, définis comme suit : -Lot no1 : Taxis -Lot no2 : Prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé et est mono-attributaire. Chaque candidat a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots et doit présenter un dossier complet pour chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Code CPV supplémentaire: Services de taxi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: théâtre National de l'odéon
Adresse postale: 2 rue Corneille
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.theatre-odeon.eu/fr 🌏
Courrier électronique: leila.peter@theatre-odeon.fr 📧
Téléphone: +33 144854066 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-556239
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
impossibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements (article R.2142-21 du Code de la Commande Publique)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services de transport public particulier de personnes (T3p) pour le théâtre national de l'odéon (ci-après dénommé " le théâtre de l'odéon " ou " le théâtre " ou " la personne publique " ou l'" acheteur "). L'Accord-Cadre est alloti et est décomposé en deux lots au total, définis comme suit :
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-Lot no1 : Taxis
-Lot no2 : Prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé et est mono-attributaire. Chaque candidat a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots et doit présenter un dossier complet pour chaque lot.
Valeur totale estimée: 215 000 EUR 💰
Intitulé du lot: taxis
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations objet du lot no1 portent sur le transport par taxis, tels que définis par l'article L. 3121-1 du code des transports, des salariés et collaborateurs externes du théâtre national de l'odéon à Paris et en Île-De-France, en raison des sujétions de service et en lien avec l'activité même de l'établissement. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée pour le lot no1 du présent accord-cadre. Le lot no1 du présent accord-cadre n'est pas décomposé en tranches. Le lot no1 de l'accord-cadre est traité par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Le présent lot no1 de l'accord-cadre ne comporte pas de montants minimum. Le montant prévisionnel annuel des commandes serait de : 30 000 euro (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le lot no 1 du présent accord-cadre prendra effet à compter de sa
date de notification pour une durée d'un an. Il fera l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions sont définies dans le RC
Informations complémentaires:
impossibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements (article R.2142-21 du Code de la Commande Publique)
Intitulé du lot: prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations objet du lot no2 ont trait aux prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée à Paris et en Île-De-France. Les personnes destinées à être transportées sont les salariés, les collaborateurs externes du théâtre national de l'odéon, les artistes ou membres de compagnie. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée pour le lot no2 du présent accord-cadre. Le lot no2 du présent accord-cadre n'est pas décomposé en tranches. Le lot no2 de l'accord-cadre est traité par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Le présent lot no2 de l'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, le montant prévisionnel des commandes serait de 12 000 euros HT pour une année
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot no 2 du présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il fera l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions sont définies dans le RC
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : Application des articles R2142-1 et suivants du Code de la commande publique. DUME ou formulaires DC 1 et DC 2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. (Les documents Dc1 et Dc2 à remplir sont disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/). - Copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République ou démarche équivalente pour les candidats ne résidant pas en France. - copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en
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redressement judiciaire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les candidats ne pourront pas se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Affaires juridiques et commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 178-556239 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services de transport public particulier de personnes (T3p) pour le théâtre national de l'odéon (ci-après dénommé " le théâtre de l'odéon " ou " le théâtre " ou " la personne publique " ou l'" acheteur "). L'Accord-Cadre est alloti et est décomposé en deux lots au total, définis comme suit : -Lot no1 : Taxis - lot no2 : Prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé et est mono-attributaire. Chaque candidat a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots et doit présenter un dossier complet pour chaque lot
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Valeur totale du marché: 215 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-724285
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-556239
Numéro JO-S: 230

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- lot no2 : Prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé et est mono-attributaire. Chaque candidat a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots et doit présenter un dossier complet pour chaque lot
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les prestations objet du lot no1 portent sur le transport par taxis, tels que définis par l'article L. 3121-1 du code des transports, des salariés et collaborateurs externes du théâtre national de l'odéon à Paris et en Île-De-France, en raison des sujétions de service et en lien avec l'activité même de l'établissement. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée pour le lot no1 du présent accord-cadre. Le lot no1 du présent accord-cadre n'est pas décomposé en tranches. Le lot no1 de l'accord-cadre est traité par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Le présent lot no1 de l'accord-cadre ne comporte pas de montants minimum. Le montant prévisionnel annuel des commandes serait de : 30 000 euros (H.T.).
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les prestations objet du lot no2 ont trait aux prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport
(gares, aéroports) et lieux de tournée à Paris et en Île-De-France. Les personnes destinées à être transportées sont les salariés, les collaborateurs externes du théâtre national de l'odéon, les artistes ou membres de compagnie. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée pour le lot no2 du présent accord-cadre. Le lot no2 du présent accord cadre n'est pas décomposé en tranches. Le lot no2 de l'accord-cadre est traité par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Le présent lot no2 de l'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, le montant prévisionnel des commandes serait de 12 000 euros HT pour une année
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: g7
Adresse postale: 22/28 rue Henri Barbusse
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141274589 📞
Courrier électronique: consultations@g7.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Nom: paris navettes
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Téléphone: +33 805691616 📞
Courrier électronique: parisnavettes@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 230-724285 (2023-11-24)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
G7 paris navettes
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services de taxi